Territoires et ruralités France services France Services est un nouveau modèle d’accès aux services publics. Il permet à chaque citoyen, en ville ou à la campagne, d’accéder aux services publics et d’être accueilli dans un lieu unique, par des personnes formées et disponibles, pour effectuer ses démarches du quotidien à moins de 30 minutes.
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Espaces France Services fixes
Informations Nombre d’espaces France Services fixes
sur 301 dans la région
11/06/2024 Jeu de données France Services Source ANCT Date de mise à jour 11 juin 2024 Responsable 0
Espaces France Services itinérants
Informations Nombre d’espaces France Services itinérants
sur 36 dans la région
11/06/2024 Jeu de données France Services Source ANCT Date de mise à jour 11 juin 2024 Responsable 0
Antennes France Services
Informations Nombre d’antennes France Services
sur 33 dans la région
11/06/2024 Jeu de données France Services Source ANCT Date de mise à jour 11 juin 2024 Responsable 13
Communes France Services
Informations Liste des communes ayant un espace France Services
sur 345 dans la région
11/06/2024 Jeu de données France Services Source ANCT Date de mise à jour 11 juin 2024 Responsable Liste des communes France Services
Ax-les-Thermes
Daumazan-sur-Arize
Foix
Lavelanet
Lézat-sur-Lèze
Massat
Mirepoix
Pamiers
Saint-Girons
Saverdun
Tarascon-sur-Ariège
Val-de-Sos
Varilhes
Liste des communes France Services
Ax-les-Thermes, Daumazan-sur-Arize, Foix, Lavelanet, Lézat-sur-Lèze, Massat, Mirepoix, Pamiers, Saint-Girons, Saverdun, Tarascon-sur-Ariège, Val-de-Sos, Varilhes
Action cœur de ville Lancée en mars 2018, Action cœur de ville est une politique prioritaire du gouvernement de soutien au développement durable et à l’attractivité de villes moyennes, de métropole et d’outre-mer, qui exercent une fonction irremplaçable de centralité pour tout leur territoire.
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2
Villes ACV
Informations Liste des communes bénéficiant du programme « Action cœur de ville »
sur 27 dans la région
05/02/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Liste des communes bénéficiaires Date de mise à jour 5 février 2024 Responsable Liste des villes ACV
Foix, Pamiers
Engagements financiers de l’État et des partenaires financiers 38,1 M €
Total des engagements
Informations Les engagements cumulés de l’État et des partenaires financiers pour ce programme dans le territoire
sur 850,1 M € dans la région
25/06/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Engagements financiers Date de mise à jour 25 juin 2024 Responsable 2,5 M €
Engagements de la Banque des Territoires
Informations Engagements de la Banque des Territoires pour le programme « Action cœur de ville »
sur 246,7 M € dans la région
25/06/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Engagements financiers Date de mise à jour 25 juin 2024 Responsable 8,5 M €
Engagements d’Action Logement
Informations Engagements de l’organisme Action Logement pour le programme « Action cœur de ville »
sur 233,8 M € dans la région
25/06/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Engagements financiers Date de mise à jour 25 juin 2024 Responsable 11,5 M €
Engagements de l’Anah
Informations Engagements de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) pour le programme « Action cœur de ville »
sur 212,6 M € dans la région
25/06/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Engagements financiers Date de mise à jour 25 juin 2024 Responsable 15,7 M €
Engagements de l’État
Informations Engagements de l’État pour le programme « Action cœur de ville »
sur 157,0 M € dans la région
25/06/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Engagements financiers Date de mise à jour 25 juin 2024 Responsable Gouvernance locale 2
Villes avec co-financement ANAH
Informations Territoires Action cœur de ville (ACV) avec un co-financement de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH)
sur 19 dans la région
01/07/2024 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Suivi du déploiement Date de mise à jour 1 juillet 2024 Responsable Liste des villes avec co-financement ANAH
Liste des villes avec co-financement ANAH
Foix, Pamiers
6
Comités de projets locaux par commune
Informations Nombre moyen de comités de projets locaux qui se sont tenus par commune
sur 4 dans la région
02/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Suivi avancement Date de mise à jour 2 mars 2022 Responsable 2
Communes Terre de Jeux 2024
Informations Villes ayant obtenu le label « Terre de Jeux 2024 »
sur 20 dans la région
04/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Tableau de suivi des partenaires Date de mise à jour 4 mars 2022 Responsable Liste des communes Terre de Jeux 2024
Liste des communes Terre de Jeux 2024
Foix, Pamiers
Réinventons nos centres-villes Ce dispositif de consultation propose aux villes volontaires bénéficiaires d’Action Cœur de Ville d’être soutenues pour favoriser l’émergence de projets innovants, engagés vers la transition écologique, favorisant l’inclusion sociale et valorisant le patrimoine local architectural, paysager et urbain.
1
Ville lauréate RCV
Informations Liste des communes lauréates du programme « Réinventons nos cœurs de villes »
sur 5 dans la région
02/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Suivi avancement Date de mise à jour 2 mars 2022 Responsable Liste des villes lauréates RCV
Liste des villes lauréates RCV
Pamiers
0
Villes retenues pour un accompagnement
Informations Villes retenues pour un accompagnement afin de préciser leur projet
sur 5 dans la région
02/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Suivi avancement Date de mise à jour 2 mars 2022 Responsable Au cœur des territoires L’objectif de ce dispositif, lancé en partenariat avec le Cnam, est de mettre en place une offre de formation professionnelle qui concoure au développement économique des villes moyennes, en ciblant en priorité les villes lauréates du programme Action Cœur de ville.
0
Villes lauréates « Au cœur des territoires »
Informations Liste des communes lauréates de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Au cœur des territoires »
sur 3 dans la région
04/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Tableau de suivi des partenaires Date de mise à jour 4 mars 2022 Responsable 0
Antennes de formation du CNAM ouvertes
Informations Liste des communes où une antenne de formation du CNAM a été ouverte
sur 3 dans la région
04/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Tableau de suivi des partenaires Date de mise à jour 4 mars 2022 Responsable Territoires pilotes de sobriété foncière Adressée aux collectivités bénéficiaires du programme Action Cœur de ville, cette démarche vise à définir des méthodes et des outils de sobriété foncière pour les territoires volontaires. Elle les accompagne dans leurs projets de développement urbain et de réduction de l’artificialisation.
0
Territoires pilotes de sobriété foncière
Informations Liste des communes lauréates du programme « Territoires pilotes de sobriété foncière »
sur 1 dans la région
04/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Tableau de suivi des partenaires Date de mise à jour 4 mars 2022 Responsable 0
Membres du Cercle des pionniers de la sobriété foncière
Informations Liste des communes membres du Cercle des pionniers de la sobriété foncière
sur 0 dans la région
04/03/2022 Jeu de données Action Cœur de ville (ACV) – Tableau de suivi des partenaires Date de mise à jour 4 mars 2022 Responsable Vacance commerciale 18,1 %
Taux de vacance commerciale moyen
Informations Part des locaux commerciaux vacants dans les villes ACV en 2023
sur 13,5 % dans la région
27/05/2024 Jeu de données Taux de vacance commerciale par commune ACV 2011-2023 Date de mise à jour 27 mai 2024 Responsable Commune Taux de vacance Foix 11,6 % Pamiers 24,9 %
Logements vacants 4,8 %
Taux de logements vacants moyen
Informations Part des logements de longue durée du parc privé vacants dans les villes ACV en 2022
sur 4,5 % dans la région
12/12/2023 Jeu de données Taux de vacance des logements dans le parc privé par commune ACV 2022 Date de mise à jour 12 décembre 2023 Responsable Commune Taux de logements vacants Foix 4,9 % Pamiers 4,7 %
Petites villes de demain Le programme a pour objectif de renforcer les moyens des élus des villes et intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralité pour bâtir et concrétiser leurs projets de territoire et les accompagner dans des trajectoires dynamiques et engagées dans la transition écologique.
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8
Communes PVD
Informations Communes bénéficiaires du programme PVD (petites villes de demain)
sur 224 dans la région
02/01/2024 Jeu de données Petites Villes de demain Date de mise à jour 2 janvier 2024 Responsable Liste des communes PVD
Ax-les-Thermes
Lavelanet
Lézat-sur-Lèze
Mazères
Mirepoix
Saint-Girons
Saverdun
Tarascon-sur-Ariège
Liste des communes PVD
Ax-les-Thermes, Lavelanet, Lézat-sur-Lèze, Mazères, Mirepoix, Saint-Girons, Saverdun, Tarascon-sur-Ariège
Villages d’avenir Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500
habitants dans la réalisation de leurs projets de développement.
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20
Communes labellisées Villages d’avenir
Informations Liste des communes labellisées Villages d’avenir
sur 350 dans la région
12/01/2024 Jeu de données Villages d’avenir – Liste des communes bénéficiaires Date de mise à jour 12 janvier 2024 Responsable Liste des communes labellisées Villages d’avenir
Bonnac
Castex
Dun
Encourtiech
Engomer
Erp
Fougax-et-Barrineuf
L'Hospitalet-près-l'Andorre
Lacourt
Les Bordes-sur-Arize
Les Pujols
Lordat
Léran
Montferrier
Orgibet
Ornolac-Ussat-les-Bains
Sabarat
Saint-Lizier
Saint-Paul-de-Jarrat
Soueix-Rogalle
Liste des communes labellisées Villages d’avenir
Bonnac, Castex, Dun, Encourtiech, Engomer, Erp, Fougax-et-Barrineuf, L'Hospitalet-près-l'Andorre, Lacourt, Les Bordes-sur-Arize, Les Pujols, Lordat, Léran, Montferrier, Orgibet, Ornolac-Ussat-les-Bains, Sabarat, Saint-Lizier, Saint-Paul-de-Jarrat, Soueix-Rogalle
Zones de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des entreprises sur les territoires ruraux à travers des mesures fiscales et sociales. Elles regroupent des territoires reconnus comme fragiles sur le plan socio-économique.
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Communes en ZRR
Informations Communes entièrement classées en ZRR (zone de revitalisation rurale)
sur 3 317 dans la région
09/07/2024 Jeu de données Zones de revitalisation rurale Source Première ministre Date de mise à jour 9 juillet 2024 Responsable Observatoire des Territoires Liste des communes entièrement classées en ZRR
Aigues-Juntes
Aigues-Vives
Albiès
Aleu
Alliat
Allières
Alos
Alzen
Antras
Appy
Arabaux
Argein
Arignac
Arnave
Arrien-en-Bethmale
Arrout
Artigat
Artigues
Ascou
Aston
Aucazein
Audressein
Augirein
Aulos-Sinsat
Aulus-les-Bains
Auzat
Axiat
Ax-les-Thermes
Bagert
Balacet
Balaguères
Barjac
Baulou
Bédeilhac-et-Aynat
Bédeille
Bélesta
Belloc
Bénac
Bénaix
Besset
Bestiac
Betchat
Bethmale
Biert
Bompas
Bonac-Irazein
Bordes-Uchentein
Bouan
Boussenac
Brassac
Burret
Buzan
Cadarcet
Camarade
Camon
Campagne-sur-Arize
Capoulet-et-Junac
Carcanières
Carla-Bayle
Carla-de-Roquefort
Castelnau-Durban
Castéras
Castex
Castillon-en-Couserans
Caumont
Caussou
Caychax
Cazals-des-Baylès
Cazavet
Cazenave-Serres-et-Allens
Celles
Cérizols
Cescau
Château-Verdun
Clermont
Contrazy
Cos
Couflens
Coutens
Daumazan-sur-Arize
Dreuilhe
Dun
Durban-sur-Arize
Durfort
Encourtiech
Engomer
Ercé
Erp
Esclagne
Esplas-de-Sérou
Eycheil
Fabas
Ferrières-sur-Ariège
Foix
Fornex
Fougax-et-Barrineuf
Freychenet
Gabre
Gajan
Galey
Ganac
Garanou
Génat
Gestiès
Gourbit
Ignaux
Ilhat
Illartein
Illier-et-Laramade
La Bastide-de-Besplas
La Bastide-de-Bousignac
La Bastide-de-Sérou
La Bastide-du-Salat
La Bastide-sur-l'Hers
Lacave
Lacourt
Lagarde
L'Aiguillon
Lanoux
Lapège
Lapenne
Larbont
Larcat
Larnat
Laroque-d'Olmes
Lasserre
Lassur
Lavelanet
Le Bosc
Le Fossat
Le Mas-d'Azil
Le Peyrat
Le Pla
Le Port
Le Puch
Léran
Lercoul
Les Bordes-sur-Arize
Les Cabannes
Lescure
Lesparrou
Leychert
Lézat-sur-Lèze
L'Herm
L'Hospitalet-près-l'Andorre
Lieurac
Limbrassac
Lordat
Lorp-Sentaraille
Loubaut
Loubières
Luzenac
Malegoude
Manses
Massat
Mauvezin-de-Prat
Mauvezin-de-Sainte-Croix
Méras
Mercenac
Mercus-Garrabet
Mérens-les-Vals
Mérigon
Miglos
Mijanès
Mirepoix
Monesple
Montagagne
Montaillou
Montardit
Montbel
Montégut-en-Couserans
Montels
Montesquieu-Avantès
Montfa
Montferrier
Montgaillard
Montgauch
Montjoie-en-Couserans
Montoulieu
Montségur
Montseron
Moulin-Neuf
Moulis
Nalzen
Nescus
Niaux
Orgeix
Orgibet
Orlu
Ornolac-Ussat-les-Bains
Orus
Oust
Pailhès
Pech
Péreille
Perles-et-Castelet
Prades
Pradettes
Pradières
Prat-Bonrepaux
Prayols
Quérigut
Quié
Rabat-les-Trois-Seigneurs
Raissac
Régat
Rieucros
Rimont
Rivèrenert
Roquefixade
Roquefort-les-Cascades
Roumengoux
Rouze
Sabarat
Sainte-Croix-Volvestre
Sainte-Foi
Sainte-Suzanne
Saint-Félix-de-Tournegat
Saint-Girons
Saint-Jean-d'Aigues-Vives
Saint-Jean-de-Verges
Saint-Jean-du-Castillonnais
Saint-Julien-de-Gras-Capou
Saint-Lary
Saint-Lizier
Saint-Martin-de-Caralp
Saint-Paul-de-Jarrat
Saint-Pierre-de-Rivière
Saint-Quentin-la-Tour
Saint-Ybars
Salsein
Saurat
Sautel
Savignac-les-Ormeaux
Seix
Senconac
Sentein
Sentenac-de-Sérou
Sentenac-d'Oust
Serres-sur-Arget
Sieuras
Siguer
Sor
Sorgeat
Soueix-Rogalle
Soula
Soulan
Surba
Suzan
Tabre
Tarascon-sur-Ariège
Taurignan-Castet
Taurignan-Vieux
Teilhet
Thouars-sur-Arize
Tignac
Tourtouse
Tourtrol
Troye-d'Ariège
Unac
Urs
Ussat
Ustou
Val-de-Sos
Vals
Vaychis
Vèbre
Verdun
Vernajoul
Vernaux
Villeneuve
Villeneuve-d'Olmes
Villeneuve-du-Latou
Viviès
0
Communes partiellement en ZRR
Informations Communes partiellement classées en ZRR (zone de revitalisation rurale)
sur 0 dans la région
09/07/2024 Jeu de données Zones de revitalisation rurale Source Première ministre Date de mise à jour 9 juillet 2024 Responsable Observatoire des Territoires Volontariat territorial en administration Le volontariat territorial en administration (VTA) permet aux collectivités territoriales rurales de bénéficier des compétences de jeunes diplômés le temps d’une mission de 12 à 18 mois maximum, au service de l’ingénierie de leurs projets.
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2
Volontaires territoriaux en administration
Informations Nombre de VTA (volontaires territoriaux en administration) recruté
sur 165 dans la région
05/07/2024 Jeu de données Suivi des recrutements Date de mise à jour 5 juillet 2024 Responsable 2
Collectivités VTA
Informations Collectivités accueillant des VTA (volontaires territoriaux en administration)
sur 107 dans la région
05/07/2024 Jeu de données Suivi des recrutements Date de mise à jour 5 juillet 2024 Responsable Liste des collectivités VTA
09 Agence Ariège Attractivité
SM de gestion du Parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises
Liste des collectivités VTA
09 Agence Ariège Attractivité , SM de gestion du Parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises
Avenir montagnes Ce dispositif permet d’accompagner en ingénierie des territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique. Il est mis en œuvre sur le terrain par les commissariats de massif.
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3
Territoires Avenir montagnes ingénierie
Informations Nombre de territoires Avenir montagnes ingénierie
sur 19 dans la région
30/08/2023 Jeu de données Liste des lauréats Avenir montagnes ingénierie Date de mise à jour 30 août 2023 Responsable Liste des territoires Avenir montagnes ingénierie
PETR de l’Ariège
PNR des Pyrénées Ariégeoises
PNR des Pyrénées Ariégeoises ; PETR de l’Ariège
Liste des territoires Avenir montagnes ingénierie
PETR de l’Ariège, PNR des Pyrénées Ariégeoises, PNR des Pyrénées Ariégeoises ; PETR de l’Ariège
1
Territoire Avenir montagnes mobilités
Informations Nombre de territoires Avenir montagnes mobilités
sur 22 dans la région
10/08/2023 Jeu de données Liste des lauréats Avenir montagnes mobilités Date de mise à jour 10 août 2023 Responsable Liste des territoires Avenir montagnes mobilités
CC Couserans-Pyrénées ; Ça tourne en bon
Liste des territoires Avenir montagnes mobilités
CC Couserans-Pyrénées ; Ça tourne en bon
Territoires d’industrie Ce programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. Il vise à soutenir l’industrie face à différents enjeux : le développement des compétences, la mobilisation du foncier économique, la transition écologique et énergétique et la diffusion de l’innovation dans les territoires.
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1
Territoire d’industrie
Informations Liste des Territoires d’industrie
sur 16 dans la région
04/07/2024 Jeu de données Territoires d’industrie – Liste des communes couvertes 2023-2027 Date de mise à jour 4 juillet 2024 Responsable Nom du territoire d’industrie
Nom du territoire d’industrie
Ariège
Contrats de relance et de transition écologique Le CRTE est outil partenarial entre l’État, les collectivités territoriales et les acteurs du territoire pour la période 2020-2026. Il rassemble dans un même cadre les différents dispositifs portés par l’État et ses opérateurs à l’échelle d’un bassin de vie. Il s’appuie sur un projet de territoire partagé qui participe à la transition écologique et à la cohésion du territoire.
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Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
Informations Informations détaillées sur les contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
sur 71 dans la région
08/07/2024 Jeu de données Suivi CRTE Date de mise à jour 8 juillet 2024 Responsable Noms et liens des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
Noms et liens des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
CRTE Couserans-Pyrénées, CRTE Pays Foix-Varilhes, CRTE Est Ariège
