Bourgogne-Franche-Comté
Contexte territorial
Territoires et ruralités
France services
France services est un modèle d’accès aux services publics. Il permet à chaque citoyen, en ville ou à la campagne, d’accéder aux services publics et d’être accueilli dans un lieu unique, par des conseillers formés et disponibles, pour effectuer ses démarches administratives du quotidien à moins de 20 minutes de chez eux.
Comparer les France services entre territoires
Action cœur de ville
Lancée en mars 2018, Action cœur de ville est une politique prioritaire du gouvernement de soutien au développement durable et à l’attractivité de villes moyennes, de métropole et d’outre-mer, qui exercent une fonction irremplaçable de centralité pour tout leur territoire.
Comparer l'Action cœur de ville entre territoires
Engagements financiers de l’État et des partenaires financiers
Gouvernance locale
Territoires pilotes de sobriété foncière
Vacance commerciale
Commune | Taux de vacance |
---|---|
Autun | 12,9 % |
Auxerre | 16,6 % |
Belfort | 15 % |
Besançon | 6,8 % |
Chalon-sur-Saône | 11 % |
Cosne-Cours-sur-Loire | 9,7 % |
Creusot | 17,3 % |
Dole | 9,2 % |
Lons-le-Saunier | 10,3 % |
Montbéliard | 10,4 % |
Montceau-les-Mines | 13,4 % |
Mâcon | 12,5 % |
Nevers | 22,1 % |
Sens | 14,5 % |
Vesoul | 12,7 % |
Commune | Taux de vacance |
---|---|
Autun | 12,9 % |
Auxerre | 16,6 % |
Belfort | 15 % |
Besançon | 6,8 % |
Chalon-sur-Saône | 11 % |
Cosne-Cours-sur-Loire | 9,7 % |
Creusot | 17,3 % |
Dole | 9,2 % |
Lons-le-Saunier | 10,3 % |
Montbéliard | 10,4 % |
Logements vacants
Commune | Taux de logements vacants |
---|---|
Autun | 6,1 % |
Auxerre | 3,9 % |
Belfort | 4,4 % |
Besançon | 3,7 % |
Chalon-sur-Saône | 5,5 % |
Cosne-Cours-sur-Loire | 9,4 % |
Creusot | 7,5 % |
Dole | 3,6 % |
Lons-le-Saunier | 7,7 % |
Montbéliard | 6,1 % |
Montceau-les-Mines | 6,6 % |
Mâcon | 4,3 % |
Nevers | 10,2 % |
Sens | 5 % |
Vesoul | 4,5 % |
Commune | Taux de logements vacants |
---|---|
Autun | 6,1 % |
Auxerre | 3,9 % |
Belfort | 4,4 % |
Besançon | 3,7 % |
Chalon-sur-Saône | 5,5 % |
Cosne-Cours-sur-Loire | 9,4 % |
Creusot | 7,5 % |
Dole | 3,6 % |
Lons-le-Saunier | 7,7 % |
Montbéliard | 6,1 % |
Transition écologique
Commune | Thématique |
---|---|
Cosne-Cours-sur-Loire | Sobriété foncière |
Montceau-les-Mines | Adaptation au changement climatique |
Nevers | Sobriété foncière |
Sens | Mobilités décarbonées |
Commune | Thématique |
---|---|
Cosne-Cours-sur-Loire | Sobriété foncière |
Montceau-les-Mines | Adaptation au changement climatique |
Nevers | Sobriété foncière |
Sens | Mobilités décarbonées |
Petites villes de demain
Le programme a pour objectif de renforcer les moyens des élus des villes et intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralité pour bâtir et concrétiser leurs projets de territoire et les accompagner dans des trajectoires dynamiques et engagées dans la transition écologique.
Comparer les Petites villes de demain entre territoires
Villages d’avenir
Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement.
Comparer les Villages d'avenir entre territoires
Revitalisation rurale
Les zones de revitalisation rurale (ZRR), et depuis le 1er juillet 2024 les zones « France Ruralités Revitalisation » (FRR), visent à aider le développement des entreprises sur les territoires ruraux à travers des mesures fiscales et sociales. Elles regroupent des territoires reconnus comme fragiles sur le plan socio-économique.
Comparer les zones FRR et ZRR entre territoires
Volontariat territorial en administration
Le volontariat territorial en administration (VTA) permet aux collectivités territoriales rurales de bénéficier des compétences de jeunes diplômés le temps d’une mission de 12 à 18 mois maximum, au service de l’ingénierie de leurs projets.
Comparer le Volontariat territorial en administration entre territoires
Avenir montagnes
Ce dispositif permet d’accompagner en ingénierie des territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique. Il est mis en œuvre sur le terrain par les commissariats de massif.
Comparer le dispositif Avenir montagne entre territoires
Territoires d’industrie
Ce programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. Il vise à soutenir l’industrie face à différents enjeux : le développement des compétences, la mobilisation du foncier économique, la transition écologique et énergétique et la diffusion de l’innovation dans les territoires.
Comparer les Territoires d'industrie entre territoires
Contrats pour la réussite de la transition écologique
Le CRTE est outil partenarial entre l’État, les collectivités territoriales et les acteurs du territoire pour la période 2020-2026. Il rassemble dans un même cadre les différents dispositifs portés par l’État et ses opérateurs à l’échelle d’un bassin de vie. Il s’appuie sur un projet de territoire partagé qui participe à la transition écologique et à la cohésion du territoire.
Comparer les Contrats pour la réussite de la transition écologique entre territoires
Politique de la ville
Quartiers prioritaires de la ville
La géographie prioritaire a été actualisée le 1er janvier 2024 en France métropolitaine. Les indicateurs mis à jour seront disponibles prochainement. Plus d’infos…
Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont définis sur la base du critère de niveau de revenu des habitants. Ils constituent une géographie cible qui permet de concentrer l’ensemble des moyens d’intervention de la politique de la ville.
Comparer les Quartiers prioritaires de la ville entre territoires
Crédits (QPV 2015)
Nouveau programme national de renouvellement urbain
Lancé en 2014 par l’ANRU, le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la politique de la ville en intervenant fortement sur l’habitat et les équipements publics, pour favoriser la mixité dans ces territoires. Partenaire, L’ANCT veille à l’articulation des dispositifs politique de la ville dans le NPNRU.
Comparer le nouveau programme national de renouvellement urbain entre territoires
Éducation et petite enfance
Emploi, formation et développement économique
Comparer l'emploi, la formation et le développement économique entre territoires
Cités de l’emploi
Numérique
France Très Haut Débit
Ce programme vise à donner accès à tous les Français au très haut débit fixe (minimum 30 Mbit/s) en 2022 et la généralisation de la fibre optique en 2025. Dans les territoires les moins denses, le programme accompagne techniquement et financièrement les collectivités dans le déploiement de réseaux d’initiative publique (RIP).
Comparer le programme France Très Haut Débit entre territoires
Taux de déploiement
Communes
Porteurs de projets
Opérateurs
France mobile
Ce programme met en œuvre le « New Deal » conclu en 2018 entre le Gouvernement, l’Arcep et les quatre opérateurs mobiles pour généraliser la couverture 4G en Métropole en déployant des infrastructures de téléphonie mobile dans les zones non ou mal couvertes, afin de réduire la fracture numérique.
Inclusion numérique
Comparer l'Inclusion numérique entre territoires
Conseillers numériques
Structures d’accueil
Aidants connect
Hubs territoriaux
Fruit d’un partenariat entre la Banque des Territoires et l’ANCT, les Hubs territoriaux ont pour objectif de pallier l’absence de structures intermédiaires entre les échelons locaux et nationaux en matière d’inclusion numérique. Ils fédèrent et animent les écosystèmes de l’inclusion numérique.
Tiers lieux
Ce programme a pour but de favoriser le maillage des territoires en tiers-lieux, de faciliter leur organisation en réseau, d’accompagner les transitions écologiques, sociales et économiques et de développer des services d’intérêt général adaptés aux territoires.
Incubateur des territoires
L’Incubateur des territoires accompagne les collectivités territoriales (élus, agents publics, citoyens) dans leurs usages du numérique en diagnostiquant leurs besoins, en préconisant les solutions open source qui y répondent, en développant – selon la méthodologie « startup d’État » – des services publics numériques à impact qui répondent à leurs besoins, et en transformant les méthodes et outils des agents publics de l’Agence et des services déconcentrés de l’État.
Comparer l'accompagnement de l'Incubateur des territoires entre territoires
Accompagnement Numérique sur Mesure
Nom de la collectivité | Noms des communes associées |
---|---|
CC Bazois Loire Morvan | Cercy-la-Tour, Châtillon-en-Bazois, Limanton |
CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais | Pierreclos, Tramayes, Matour, Dompierre-les-Ormes, Montmelard |
Nom de la collectivité | Noms des communes associées |
---|---|
CC Bazois Loire Morvan | Cercy-la-Tour, Châtillon-en-Bazois, Limanton |
CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais | Pierreclos, Tramayes, Matour, Dompierre-les-Ormes, Montmelard |
Appui opérationnel et stratégique
Accompagnement sur mesure
L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.
Comparer l'accompagnement sur mesure entre territoires
Nom du projet | Porteurs |
---|---|
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe) | Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25) |
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune. | Montbenoît (25) |
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatif | Gilley (25) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir » | Saulon-la-Chapelle (21) |
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappe | Les Vallées de la Vanne (89) |
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14 | CC du Val d'Amour |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’Anost | Anost (71) |
accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges : | Châtenois-les-Forges (90) |
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiques | Montagney (70) |
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économique | Corbigny (58) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir » | Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70) |
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir » | Villersexel (70) |
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains | Saint-Honoré-les-Bains (58) |
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMA | Liévans (70) |
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristique | CC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais |
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA | Lachapelle-sous-Rougemont (90) |
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de Luxeuil | CC du Pays de Luxeuil |
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir » | Issy-l'Évêque (71) |
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir » | Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71) |
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la Bayolle | Livry (58), CC du Nivernais Bourbonnais |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois Morvan | Couches (71) |
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-National | Saint-Gengoux-le-National (71) |
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du Sud | Luxeuil-les-Bains (70) |
Convention VTA Expertise Lachapelle sous Rougemont | Lachapelle-sous-Rougemont (90) |
Convention VTA Expertise Luzy | Luzy (58) |
Convention VTA Expertise Pays de Lure | CC du Pays de Lure |
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoire | CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs » | CCI Saône Doubs |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie » | CU Le Creusot Montceau-les-Mines |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises » | CCI Saône Doubs |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Bazois Loire Morvan |
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts) | CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs |
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » | Blamont (25) |
Accompagnement à la formation et à la valorisation de l’emploi touristique | CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristique | CC Rahin et Chérimont |
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniers | Métabief (25) |
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir » | Chay (25) |
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » | Colombier-Fontaine (25) |
Feuille de route de la grappe des villages d’avenir d’Oisy, Billy-sur-Oisy, Corvol l’Orgueilleux et La Chapelle Saint André | Oisy (58), Billy-sur-Oisy (58), Corvol-l'Orgueilleux (58), La Chapelle-Saint-André (58) |
Projet urbain du lac et barrage de Ravilloles | Ravilloles (39) |
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territoriales | Villapourçon (58) |
Vellescot Réhabilitation du bâtiment mairie/école | Vellescot (90) |
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de Tournus | Tournus (71) |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole » | CA du Grand Dole |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté » | CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire |
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halle | Bermont (90) |
Commune de Chèvremont - Requalification d’une friche commerciale en cœur de ville | Chèvremont (90) |
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communes | Anjoutey (90), Étueffont (90) |
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de Cuisery | Cuisery (71) |
Projet d’aménagement du centre bourg, place centrale du Huit mai et ses abords intégrant l’étude d’une friche (Village d’Avenir) | Petit-Noir (39) |
Requalification de la place dite « du marché » et développement de la mobilité douce - Movillars | Morvillars (90) |
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - Lebetain | Lebetain (90) |
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmation | Saint-Usuge (71) |
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VA | Loulans-Verchamp (70) |
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieux | PETR Val de Loire Nivernais |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Arlay (39) |
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT. | Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25) |
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie) | "CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura" |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Chavanatte (90) |
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagé | Syndicat du Pays de Montbenoît |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Labergement-lès-Seurre (21) |
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaire | Saint-Éloi (58) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Montagny-lès-Seurre (21) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Haut Nivernais-Val d'Yonne |
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-Laumes | Venarey-les-Laumes (21) |
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY | Devecey (25) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Commenailles (39) |
Projet d’aménagement de la place centrale - Cousance | Cousance (39) |
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - ANNOIRE | Annoire (39) |
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - COMMENAILLES | Commenailles (39) |
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - Bellefontaine | Bellefontaine (39) |
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’Amont | Bois-d'Amont (39) |
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route | Geney (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers Sapins | Les Premiers Sapins (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de route | Rang (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers | |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Pouilly-sur-Saône (21) |
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle» | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution. | Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89) |
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables | CC du Doubs Baumois |
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de Bergesserin | Bergesserin (71) |
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise » | Saint-Claude (39) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Venarey-les-Laumes (21) |
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelière | Faucogney-et-la-Mer (70) |
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoire | CC des 1000 étangs |
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique. | CC des Portes du Haut-Doubs |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Demigny (71) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Dampierre-sur-Linotte (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Filain (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Écuelle (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Le Val-Saint-Éloi (70) |
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidien | SM du parc régional du Morvan |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC du Pays de Montbozon et du Chanois |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Varzy (58) |
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière | CC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole |
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de Ville | Autun |
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de ville | Cosne-Cours-sur-Loire (58) |
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercial | CC de Saulieu |
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercial | Venarey-les-Laumes (21) |
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande Saline | Salins-les-Bains (39) |
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin) | Giromagny (90) |
Territoire d’industrie Nevers Val de Loire | Cercy-la-Tour (58) |
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises | CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Ligny-en-Brionnais (71) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Sainte-Radegonde (71) |
Busy(25)_Diagnostic_Talus | Busy (25) |
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs) | Bethoncourt (25) |
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) Pesmes | Pesmes (70) |
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25 | Rurey (25) |
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de Berg | CC Berg et Coiron |
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange » | Saint-Parize-le-Châtel (58) |
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain | Montceau-les-Mines (71) |
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier | Montceau-les-Mines (71) |
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j) | Val-Mont (21) |
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER | CC des Vosges du Sud |
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique | "Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle " |
Expertise Radon Tavernay | Tavernay (71) |
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chaussée | Soulce-Cernay (25) |
Territoire d'engagement | Damparis (39) |
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projet | Montceau-les-Mines (71) |
Autun ACV - cofinancement de chef de projet | Autun (71) |
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projet | Le Creusot (71) |
Dole ACV - cofinancement de chef de projet | Dole (39) |
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projet | Lons-le-Saunier (39) |
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j) | Montceau-les-Mines (71) |
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71 | Bourbon-Lancy (71) |
CRTE des Vosges Saônoises | PETR du Pays des Vosges Saônoises |
Nevers - Le Banlay | Nevers (58) |
CRTE de Puisaye-Forterre | CC de Puisaye-Forterre |
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT | CC de Montbenoit |
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais | CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais |
CRTE Val de Loire Nivernais | PETR Val de Loire Nivernais |
CRTE de Saulieu | CC de Saulieu |
CRTE des Terres d'Auxois | CC des Terres d'Auxois |
CRTE du Pays Seine et Tilles en Bourgogne | PETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne |
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoire | CC de Semur en Brionnais |
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers | Pougues-les-Eaux (58) |
CRTE de la Bresse Bourguignonne | SM de la Bresse Bourguignonne |
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne | CC Le Tonnerrois en Bourgogne |
CRTE Jura Nord | CC Jura Nord |
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais | PETR du Pays Charolais Brionnais |
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD) | CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économique | Territoire d’industrie du Haut-Jura |
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura | "CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura" |
CRTE CC Val d’Amour | CC du Val d'Amour |
CRTE Le Creusot Montceau-les-Mines | CU Le Creusot Montceau-les-Mines |
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
CRTE de Vesoul | CA de Vesoul |
CRTE du Doubs Baumois | CC du Doubs Baumois |
CRTE du Grand Autunois Morvan | CC du Grand Autunois Morvan |
CRTE du Nord de l'Yonne | PETR du Nord de l'Yonne |
CRTE du Pays Lédonien | PETR du Pays Lédonien |
CRTE Pays du Haut-Jura | CC du Haut-Jura (ARCADE) |
CRTE Plaine Jurassienne | CC de la Plaine Jurassienne |
Territoire d'engagement | CC du Clunisois |
CRTE Champagnole Nozeroy Jura | CC Champagnole Nozeroy Jura |
CRTE Nivernais Morvan | PETR Nivernais Morvan |
CRTE des Deux Vallées Vertes | CC des Deux Vallées Vertes |
CRTE du Sud Territoire | CC du Sud Territoire |
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV) | Montceau-les-Mines (71) |
Aménagement d’une friche industrielle dans le centre | Rougemont-le-Château (90) |
CC du Pays de Sancey-Belleherbe | CC du Pays de Sancey-Belleherbe |
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE | CC du Plateau de Russey |
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoire | Haute-Saône (70) |
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publique | Dole (39) |
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV) | Lons-le-Saunier (39) |
Nom du projet | Porteurs |
---|---|
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe) | Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25) |
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune. | Montbenoît (25) |
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatif | Gilley (25) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir » | Saulon-la-Chapelle (21) |
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappe | Les Vallées de la Vanne (89) |
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14 | CC du Val d'Amour |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’Anost | Anost (71) |
accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges : | Châtenois-les-Forges (90) |
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiques | Montagney (70) |
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économique | Corbigny (58) |
Nom du projet | Porteurs |
---|---|
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe) | Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25) |
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune. | Montbenoît (25) |
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatif | Gilley (25) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir » | Saulon-la-Chapelle (21) |
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappe | Les Vallées de la Vanne (89) |
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14 | CC du Val d'Amour |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’Anost | Anost (71) |
accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges : | Châtenois-les-Forges (90) |
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiques | Montagney (70) |
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économique | Corbigny (58) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir » | Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70) |
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir » | Villersexel (70) |
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains | Saint-Honoré-les-Bains (58) |
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMA | Liévans (70) |
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristique | CC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais |
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA | Lachapelle-sous-Rougemont (90) |
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de Luxeuil | CC du Pays de Luxeuil |
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir » | Issy-l'Évêque (71) |
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir » | Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71) |
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la Bayolle | Livry (58), CC du Nivernais Bourbonnais |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois Morvan | Couches (71) |
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-National | Saint-Gengoux-le-National (71) |
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du Sud | Luxeuil-les-Bains (70) |
Convention VTA Expertise Lachapelle sous Rougemont | Lachapelle-sous-Rougemont (90) |
Convention VTA Expertise Luzy | Luzy (58) |
Convention VTA Expertise Pays de Lure | CC du Pays de Lure |
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoire | CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs » | CCI Saône Doubs |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie » | CU Le Creusot Montceau-les-Mines |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises » | CCI Saône Doubs |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Bazois Loire Morvan |
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts) | CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs |
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » | Blamont (25) |
Accompagnement à la formation et à la valorisation de l’emploi touristique | CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristique | CC Rahin et Chérimont |
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniers | Métabief (25) |
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir » | Chay (25) |
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » | Colombier-Fontaine (25) |
Feuille de route de la grappe des villages d’avenir d’Oisy, Billy-sur-Oisy, Corvol l’Orgueilleux et La Chapelle Saint André | Oisy (58), Billy-sur-Oisy (58), Corvol-l'Orgueilleux (58), La Chapelle-Saint-André (58) |
Projet urbain du lac et barrage de Ravilloles | Ravilloles (39) |
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territoriales | Villapourçon (58) |
Vellescot Réhabilitation du bâtiment mairie/école | Vellescot (90) |
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de Tournus | Tournus (71) |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole » | CA du Grand Dole |
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté » | CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire |
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halle | Bermont (90) |
Commune de Chèvremont - Requalification d’une friche commerciale en cœur de ville | Chèvremont (90) |
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communes | Anjoutey (90), Étueffont (90) |
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de Cuisery | Cuisery (71) |
Projet d’aménagement du centre bourg, place centrale du Huit mai et ses abords intégrant l’étude d’une friche (Village d’Avenir) | Petit-Noir (39) |
Requalification de la place dite « du marché » et développement de la mobilité douce - Movillars | Morvillars (90) |
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - Lebetain | Lebetain (90) |
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmation | Saint-Usuge (71) |
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VA | Loulans-Verchamp (70) |
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieux | PETR Val de Loire Nivernais |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Arlay (39) |
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT. | Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25) |
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie) | "CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura" |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Chavanatte (90) |
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagé | Syndicat du Pays de Montbenoît |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Labergement-lès-Seurre (21) |
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaire | Saint-Éloi (58) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Montagny-lès-Seurre (21) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC Haut Nivernais-Val d'Yonne |
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-Laumes | Venarey-les-Laumes (21) |
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY | Devecey (25) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Commenailles (39) |
Projet d’aménagement de la place centrale - Cousance | Cousance (39) |
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - ANNOIRE | Annoire (39) |
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - COMMENAILLES | Commenailles (39) |
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - Bellefontaine | Bellefontaine (39) |
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’Amont | Bois-d'Amont (39) |
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route | Geney (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers Sapins | Les Premiers Sapins (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de route | Rang (25) |
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers | |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Pouilly-sur-Saône (21) |
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle» | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution. | Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89) |
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables | CC du Doubs Baumois |
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de Bergesserin | Bergesserin (71) |
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise » | Saint-Claude (39) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Venarey-les-Laumes (21) |
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelière | Faucogney-et-la-Mer (70) |
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoire | CC des 1000 étangs |
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique. | CC des Portes du Haut-Doubs |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Demigny (71) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Dampierre-sur-Linotte (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Filain (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Écuelle (70) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Le Val-Saint-Éloi (70) |
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidien | SM du parc régional du Morvan |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | CC du Pays de Montbozon et du Chanois |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Varzy (58) |
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière | CC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole |
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de Ville | Autun |
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de ville | Cosne-Cours-sur-Loire (58) |
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercial | CC de Saulieu |
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercial | Venarey-les-Laumes (21) |
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande Saline | Salins-les-Bains (39) |
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin) | Giromagny (90) |
Territoire d’industrie Nevers Val de Loire | Cercy-la-Tour (58) |
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises | CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Ligny-en-Brionnais (71) |
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM) | Sainte-Radegonde (71) |
Busy(25)_Diagnostic_Talus | Busy (25) |
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs) | Bethoncourt (25) |
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) Pesmes | Pesmes (70) |
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25 | Rurey (25) |
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de Berg | CC Berg et Coiron |
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange » | Saint-Parize-le-Châtel (58) |
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain | Montceau-les-Mines (71) |
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier | Montceau-les-Mines (71) |
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j) | Val-Mont (21) |
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER | CC des Vosges du Sud |
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique | "Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle " |
Expertise Radon Tavernay | Tavernay (71) |
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chaussée | Soulce-Cernay (25) |
Territoire d'engagement | Damparis (39) |
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projet | Montceau-les-Mines (71) |
Autun ACV - cofinancement de chef de projet | Autun (71) |
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projet | Le Creusot (71) |
Dole ACV - cofinancement de chef de projet | Dole (39) |
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projet | Lons-le-Saunier (39) |
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j) | Montceau-les-Mines (71) |
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71 | Bourbon-Lancy (71) |
CRTE des Vosges Saônoises | PETR du Pays des Vosges Saônoises |
Nevers - Le Banlay | Nevers (58) |
CRTE de Puisaye-Forterre | CC de Puisaye-Forterre |
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT | CC de Montbenoit |
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais | CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais |
CRTE Val de Loire Nivernais | PETR Val de Loire Nivernais |
CRTE de Saulieu | CC de Saulieu |
CRTE des Terres d'Auxois | CC des Terres d'Auxois |
CRTE du Pays Seine et Tilles en Bourgogne | PETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne |
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoire | CC de Semur en Brionnais |
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers | Pougues-les-Eaux (58) |
CRTE de la Bresse Bourguignonne | SM de la Bresse Bourguignonne |
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne | CC Le Tonnerrois en Bourgogne |
CRTE Jura Nord | CC Jura Nord |
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais | PETR du Pays Charolais Brionnais |
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD) | CC Rahin et Chérimont |
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économique | Territoire d’industrie du Haut-Jura |
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura | "CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura" |
CRTE CC Val d’Amour | CC du Val d'Amour |
CRTE Le Creusot Montceau-les-Mines | CU Le Creusot Montceau-les-Mines |
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération | CA Pays de Montbéliard Agglomération |
CRTE de Vesoul | CA de Vesoul |
CRTE du Doubs Baumois | CC du Doubs Baumois |
CRTE du Grand Autunois Morvan | CC du Grand Autunois Morvan |
CRTE du Nord de l'Yonne | PETR du Nord de l'Yonne |
CRTE du Pays Lédonien | PETR du Pays Lédonien |
CRTE Pays du Haut-Jura | CC du Haut-Jura (ARCADE) |
CRTE Plaine Jurassienne | CC de la Plaine Jurassienne |
Territoire d'engagement | CC du Clunisois |
CRTE Champagnole Nozeroy Jura | CC Champagnole Nozeroy Jura |
CRTE Nivernais Morvan | PETR Nivernais Morvan |
CRTE des Deux Vallées Vertes | CC des Deux Vallées Vertes |
CRTE du Sud Territoire | CC du Sud Territoire |
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV) | Montceau-les-Mines (71) |
Aménagement d’une friche industrielle dans le centre | Rougemont-le-Château (90) |
CC du Pays de Sancey-Belleherbe | CC du Pays de Sancey-Belleherbe |
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE | CC du Plateau de Russey |
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoire | Haute-Saône (70) |
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publique | Dole (39) |
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV) | Lons-le-Saunier (39) |
Nom du projet | Porteurs |
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Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe) | Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25) |
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune. | Montbenoît (25) |
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatif | Gilley (25) |
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir » | Saulon-la-Chapelle (21) |
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappe | Les Vallées de la Vanne (89) |
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14 | CC du Val d'Amour |
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’Anost | Anost (71) |
accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges : | Châtenois-les-Forges (90) |
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiques | Montagney (70) |
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économique | Corbigny (58) |
Fonds de reconquête commerciale
Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.
Comparer les fonds de reconquête commerciale entre territoires
Fonds de restructuration des locaux d’activité
Fonds commerces ruraux
Projets et Appui Opérationnel : interventions immobilières
Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Ces opérations sont situées majoritairement en Quartiers Politique de la Ville (QPV) et dans des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l’activité économique et donc de l’emploi. Le pôle PAO gère en moyenne une cinquantaine de centres commerciaux ou artisanaux. Cette offre de service s’inscrit dans le cadre de l’accompagnement sur mesure des projets des collectivités.
Fabriques prospectives
Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.
Comparer les Fabriques prospectives entre territoires
