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Normandie

Agence nationale de la cohesion des territoires

Normandie

Juillet 2024

Appui opérationnel et stratégique

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Comparer entre territoires

Fonds de restructuration des locaux d’activité

5,5 M €
Subventions du FRLA
sur 79,5 M € au niveau national
7
Communes concernées par le FRLA
sur 153 au niveau national

Fonds commerces ruraux

520 312 €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces ruraux
sur 8,3 M € au niveau national
14
Communes concernées par le Fonds commerces ruraux
sur 246 au niveau national
Arnières-sur-Iton
Audouville-la-Hubert
Beauvain
Bellavilliers
Bernières-d'Ailly
Bretteville
Ceaucé
Échauffour
Les Monts d'Aunay
Mesnil-en-Ouche
Reigneville-Bocage
Sainneville
Saint-Clair-de-Halouze
Saint-Denis-le-Ferment
Liste des communes bénéficiaires du Fonds commerces ruraux
Arnières-sur-Iton, Audouville-la-Hubert, Beauvain, Bellavilliers, Bernières-d'Ailly, Bretteville, Ceaucé, Échauffour, Les Monts d'Aunay, Mesnil-en-Ouche, Reigneville-Bocage, Sainneville, Saint-Clair-de-Halouze, Saint-Denis-le-Ferment

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

225 000 €
Subventions du PTZC
sur 26,0 M € au niveau national
225 000 €
Subventions du PTZC au titre de l’ingénierie de projet
sur 5,8 M € au niveau national
0 €
Subventions du PTZC au titre des déficits d’opérations
sur 20,2 M € au niveau national
3
Communes concernées par le PTZC
sur 76 au niveau national
Barentin
Fleury-sur-Orne
Le Val d'Hazey
Liste des communes bénéficiaires du PTZC
Barentin, Fleury-sur-Orne, Le Val d'Hazey

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

Comparer entre territoires

92
Projets validés
sur 2 002 au niveau national
Nom du projetPorteurs
Commune de La Haye - Accompagnement à la définition d’un projet de ville (CEREMA) La Haye (50)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Crépon (14)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Poses (27)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Val-au-Perche (61)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Le Mont-Saint-Michel (50)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Mentheville (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Auberville-la-Renault (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Saint-Pierre-de-Varengeville (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC de la Vallée de la Haute Sarthe
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Grugny (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)La Remuée (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC du Pays de Mortagne au Perche
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Coulonges-sur-Sarthe (61)
Alençon - Etude sur le volet « commerce » dans le cadre du programme ACV 2Alençon (61)
Appui au développement industriel du nord-est de l’Eure (4 intercommunalités), en lien avec le Territoire d’industrie Axe Seine
Argentan ACV - cofinancement de chef de projetArgentan (61)
Argentan Intercom
Avis cale à bateau Tracy sur mer (14) 5jTracy-sur-Mer (14)
Avis pont Veules les roses (76) 5jVeules-les-Roses (76)
Bagnoles de l’Orne - Gestion du patrimoine immobilierBagnoles de l'Orne Normandie (61)
Barentin-démarche solution fondée sur la nature (5j)Barentin (76)
Baupte (VA), Gorges (VA), Auvers, Le Plessis-Lastelle, Montsenelle, Terre et Marais (VA), Méautis : Réalisation d’un projet collectif de territoire des 7 communes ayant en partage la Tourbière de SèvesBaupte (50), Gorges (50), Auvers (50), Le Plessis-Lastelle (50), Terre-et-Marais (50), Méautis (50), Montsenelle (50)
Bolbec - Demande d’appui pour le financement d’études d’ingénierie stratégique et pré-opérationnelleBolbec (76)
Bourg-Achard - Accompagnement du CEREMA : Plan de circulation, développement et sécurisation des déplacements de la communeBourg-Achard (27)
Brionne-Friches et mobilités (5j)Brionne (27)
CC Baie du Cotentin - Mise en place d’une méthode de concertation dans le cadre de l’élaboration d’un projet de territoire
CC Coutances Mer et Bocage – Appui financier à la réalisation d’une étude de planification stratégique pour la recomposition du littoral face au recul du trait de côte et aux effets du changement climatique
CC Lyons-Andelle – Elaboration d’un Plan des Mobilités Durables
CC Plateau de Caux-Doudeville-Yerville : appui à l’élaboration du projet de territoire
CC Pont-Audemer/Val de Risle
CC Vallée de la Haute Sarthe : financement d’une étude sur la sobriété énergétique
CC des Collines du Perche Normand – AMO pour l’élaboration d’un schéma de mobilité simplifié
CC des Hauts du Perche -Transformation des Muséales en équipement innovant multiculturel situé sur la commune déléguée de Tourouvre (Commune de Tourouvre au Perche)Tourouvre au Perche (61)
CC des Sources de l’Orne - Stratégie mobilité en territoire peu dense
CRTE Andaine-Passais - appui à l'élaboration du contrat
CRTE Caux - Austreberthe
CRTE Coeur de Nacre
CRTE Côte Ouest Centre Manche
CRTE Fécamp Caux Littoral Agglomération
CRTE Intercom Bernay Terres de Normandie
CRTE Intercom de la Vire au Noireau
CRTE Lieuvin Pays d’Auge – Appui à l’élaboration du contrat
CRTE Roumois Seine - appui à l'élaboration du contrat
CRTE Vallées d’Auge et du Merlerault - appui à l'élaboration du contrat
CRTE de Granville, Terre et Mer
CRTE de la CC Lyons Andelle - accompagnement à l'élaboration du contrat
CRTE des Sources de l’Orne - appui à l'élaboration du contrat
CRTE du Pays Fertois et du Bocage Carrougien
CRTE du Pays de Falaise
CRTE du Pays du Neubourg
CRTE du Val d'Orne
CU d'Alençon : Réalisation d'un diagnostic multithématiques auprès des entreprises dans le cadre du programme TI
Cahagnes – Développement de la Vallée de CrahamCahagnes (14)
Campigny – Projet d’aménagement de la traversée du bourgCampigny (14)
Caux-Austreberthe-Caractériser les besoins d'une ligne TC
Cherbourg-en-Cotentin - Cœur de ville (ACV)Cherbourg-en-Cotentin (50)
Cherbourg-en-Cotentin Démarche « TERRITOIRES D’ENGAGEMENT » Cherbourg-en-Cotentin (50)
Communes de Val de Maizet, de Laize-Clinchamps, et du May-sur-Orne - Étude d’opportunité de développement et d’aménagement des sites du Pont du Coudray (Laize-Clinchamps), Val de Maizet, et de la Friche Mastelloto (May-sur-Orne)Maizet (14), Laize-Clinchamps (14), May-sur-Orne (14)
Conches en ouches 5 friches (5j)
Conches-en-Ouche - Accompagnement à la définition du projet de territoire (CEREMA)Conches-en-Ouche (27)
Courseulles-sur-Mer - Élaboration d’un schéma local des déplacementsCourseulles-sur-Mer (14)
Courseulles-sur-Mer – Préfiguration d’Orientation d’Aménagement et de Programmation Courseulles-sur-Mer (14)
Cœur de ville (ACV)Vire Normandie (14)
Demande de cofinancement d’une étude sur la stratégie touristique de la CC du Pays de Honfleur-Beuzeville
Déchets verts à Préaux (5j)Préaux (76)
Démarche schéma de référence(5j) PVDBolbec (76)
Etude d’aménagement de la descente à la mer dans la valleuse de VastérivalSainte-Marguerite-sur-Mer (76)
Expérimentation pilote entre le Pays du Bocage et le Pays de Cornouaille
Expérimentation « TERRITOIRES PILOTES DE SOBRIÉTÉ FONCIÈRE » (TPSF) financement AMO localeLouviers (27)
Flers agglo accompagnement stratégie biodiversité (5j)
Gruchet-le-Valasse : Etude mobilité : apaisement des circulations et intégration des modes actifs Gruchet-le-Valasse (76)
Lisieux ACV - cofinancement de chef de projetLisieux (14)
Manière Allouville-Bellefosse (5j)Allouville-Bellefosse (76)
Mutrécy - Réhabilitation de la « Maison forestière »Mutrécy (14)
Pontorson - Réalisation d’une étude pour développer l’accessibilité, la mobilité et les connexions du futur pôle d’échanges multimodal, et pour identifier les services à associerPontorson (50)
Port-Bail-sur-Mer - Accompagnement à la requalification du Domaine des PinsPort-Bail-sur-Mer (50)
Port-en-Bessin-Huppain – Schéma directeur de son offre sportivePort-en-Bessin-Huppain (14)
Pressagny-l’Orgueilleux (VA) : Création d’une aire touristique multimodalePressagny-l'Orgueilleux (27)
Problématique circulation Saint-Marcel (5j)Saint-Marcel (27)
Préaux-OAP (5j)Préaux (76)
Quartier les BouttièresGrand-Couronne (76)
Réalisation du bilan carbone de Seine Normandie Agglomération
Saint-Paul-du-Vernay (VA) : Accompagnement à la requalification de l’ancienne école communaleSaint-Paul-du-Vernay (14)
Sommervieu (VA) : Devenir de l’ancien presbytèreSommervieu (14)
Soutien au commerce de proximité de la Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
Suite freemium : Brionne - Accompagnement à l’intégration des espaces délaissés dans le projet de ville (CEREMA)Brionne (27)
Territoire d'engagementFlers (61)
Val d’Arry (VA) : Accompagnement de la stratégie de revitalisation du centre-bourgVal d'Arry (14)
Val-de-Reuil Centre-ville Val-de-Reuil (27)
Vire côté FleuveVire Normandie (14)
[OA] Expertise du pont de Bonneville sur Iton - (5j)
accompagnement en conseil sur une étude de requalification de la ZAE Mesnils Roux à BarentinBarentin (76)
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Commune de La Haye - Accompagnement à la définition d’un projet de ville (CEREMA) La Haye (50)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Crépon (14)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Poses (27)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Val-au-Perche (61)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Le Mont-Saint-Michel (50)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Mentheville (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Auberville-la-Renault (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Saint-Pierre-de-Varengeville (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC de la Vallée de la Haute Sarthe
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Grugny (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)La Remuée (76)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC du Pays de Mortagne au Perche
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Coulonges-sur-Sarthe (61)
Alençon - Etude sur le volet « commerce » dans le cadre du programme ACV 2Alençon (61)
Appui au développement industriel du nord-est de l’Eure (4 intercommunalités), en lien avec le Territoire d’industrie Axe Seine
Argentan ACV - cofinancement de chef de projetArgentan (61)
Argentan Intercom
Avis cale à bateau Tracy sur mer (14) 5jTracy-sur-Mer (14)
Avis pont Veules les roses (76) 5jVeules-les-Roses (76)
Bagnoles de l’Orne - Gestion du patrimoine immobilierBagnoles de l'Orne Normandie (61)
Barentin-démarche solution fondée sur la nature (5j)Barentin (76)
Baupte (VA), Gorges (VA), Auvers, Le Plessis-Lastelle, Montsenelle, Terre et Marais (VA), Méautis : Réalisation d’un projet collectif de territoire des 7 communes ayant en partage la Tourbière de SèvesBaupte (50), Gorges (50), Auvers (50), Le Plessis-Lastelle (50), Terre-et-Marais (50), Méautis (50), Montsenelle (50)
Bolbec - Demande d’appui pour le financement d’études d’ingénierie stratégique et pré-opérationnelleBolbec (76)
Bourg-Achard - Accompagnement du CEREMA : Plan de circulation, développement et sécurisation des déplacements de la communeBourg-Achard (27)
Brionne-Friches et mobilités (5j)Brionne (27)
CC Baie du Cotentin - Mise en place d’une méthode de concertation dans le cadre de l’élaboration d’un projet de territoire
CC Coutances Mer et Bocage – Appui financier à la réalisation d’une étude de planification stratégique pour la recomposition du littoral face au recul du trait de côte et aux effets du changement climatique
CC Lyons-Andelle – Elaboration d’un Plan des Mobilités Durables
CC Plateau de Caux-Doudeville-Yerville : appui à l’élaboration du projet de territoire
CC Pont-Audemer/Val de Risle
CC Vallée de la Haute Sarthe : financement d’une étude sur la sobriété énergétique
CC des Collines du Perche Normand – AMO pour l’élaboration d’un schéma de mobilité simplifié
CC des Hauts du Perche -Transformation des Muséales en équipement innovant multiculturel situé sur la commune déléguée de Tourouvre (Commune de Tourouvre au Perche)Tourouvre au Perche (61)
CC des Sources de l’Orne - Stratégie mobilité en territoire peu dense
CRTE Andaine-Passais - appui à l'élaboration du contrat
CRTE Caux - Austreberthe
CRTE Coeur de Nacre
CRTE Côte Ouest Centre Manche
CRTE Fécamp Caux Littoral Agglomération
CRTE Intercom Bernay Terres de Normandie
CRTE Intercom de la Vire au Noireau
CRTE Lieuvin Pays d’Auge – Appui à l’élaboration du contrat
CRTE Roumois Seine - appui à l'élaboration du contrat
CRTE Vallées d’Auge et du Merlerault - appui à l'élaboration du contrat
CRTE de Granville, Terre et Mer
CRTE de la CC Lyons Andelle - accompagnement à l'élaboration du contrat
CRTE des Sources de l’Orne - appui à l'élaboration du contrat
CRTE du Pays Fertois et du Bocage Carrougien
CRTE du Pays de Falaise
CRTE du Pays du Neubourg
CRTE du Val d'Orne
CU d'Alençon : Réalisation d'un diagnostic multithématiques auprès des entreprises dans le cadre du programme TI
Cahagnes – Développement de la Vallée de CrahamCahagnes (14)
Campigny – Projet d’aménagement de la traversée du bourgCampigny (14)
Caux-Austreberthe-Caractériser les besoins d'une ligne TC
Cherbourg-en-Cotentin - Cœur de ville (ACV)Cherbourg-en-Cotentin (50)
Cherbourg-en-Cotentin Démarche « TERRITOIRES D’ENGAGEMENT » Cherbourg-en-Cotentin (50)
Communes de Val de Maizet, de Laize-Clinchamps, et du May-sur-Orne - Étude d’opportunité de développement et d’aménagement des sites du Pont du Coudray (Laize-Clinchamps), Val de Maizet, et de la Friche Mastelloto (May-sur-Orne)Maizet (14), Laize-Clinchamps (14), May-sur-Orne (14)
Conches en ouches 5 friches (5j)
Conches-en-Ouche - Accompagnement à la définition du projet de territoire (CEREMA)Conches-en-Ouche (27)
Courseulles-sur-Mer - Élaboration d’un schéma local des déplacementsCourseulles-sur-Mer (14)
Courseulles-sur-Mer – Préfiguration d’Orientation d’Aménagement et de Programmation Courseulles-sur-Mer (14)
Cœur de ville (ACV)Vire Normandie (14)
Demande de cofinancement d’une étude sur la stratégie touristique de la CC du Pays de Honfleur-Beuzeville
Déchets verts à Préaux (5j)Préaux (76)
Démarche schéma de référence(5j) PVDBolbec (76)
Etude d’aménagement de la descente à la mer dans la valleuse de VastérivalSainte-Marguerite-sur-Mer (76)
Expérimentation pilote entre le Pays du Bocage et le Pays de Cornouaille
Expérimentation « TERRITOIRES PILOTES DE SOBRIÉTÉ FONCIÈRE » (TPSF) financement AMO localeLouviers (27)
Flers agglo accompagnement stratégie biodiversité (5j)
Gruchet-le-Valasse : Etude mobilité : apaisement des circulations et intégration des modes actifs Gruchet-le-Valasse (76)
Lisieux ACV - cofinancement de chef de projetLisieux (14)
Manière Allouville-Bellefosse (5j)Allouville-Bellefosse (76)
Mutrécy - Réhabilitation de la « Maison forestière »Mutrécy (14)
Pontorson - Réalisation d’une étude pour développer l’accessibilité, la mobilité et les connexions du futur pôle d’échanges multimodal, et pour identifier les services à associerPontorson (50)
Port-Bail-sur-Mer - Accompagnement à la requalification du Domaine des PinsPort-Bail-sur-Mer (50)
Port-en-Bessin-Huppain – Schéma directeur de son offre sportivePort-en-Bessin-Huppain (14)
Pressagny-l’Orgueilleux (VA) : Création d’une aire touristique multimodalePressagny-l'Orgueilleux (27)
Problématique circulation Saint-Marcel (5j)Saint-Marcel (27)
Préaux-OAP (5j)Préaux (76)
Quartier les BouttièresGrand-Couronne (76)
Réalisation du bilan carbone de Seine Normandie Agglomération
Saint-Paul-du-Vernay (VA) : Accompagnement à la requalification de l’ancienne école communaleSaint-Paul-du-Vernay (14)
Sommervieu (VA) : Devenir de l’ancien presbytèreSommervieu (14)
Soutien au commerce de proximité de la Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
Suite freemium : Brionne - Accompagnement à l’intégration des espaces délaissés dans le projet de ville (CEREMA)Brionne (27)
Territoire d'engagementFlers (61)
Val d’Arry (VA) : Accompagnement de la stratégie de revitalisation du centre-bourgVal d'Arry (14)
Val-de-Reuil Centre-ville Val-de-Reuil (27)
Vire côté FleuveVire Normandie (14)
[OA] Expertise du pont de Bonneville sur Iton - (5j)
accompagnement en conseil sur une étude de requalification de la ZAE Mesnils Roux à BarentinBarentin (76)
2,0 M €
Montant total de l’accompagnement
sur 71,6 M € au niveau national

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

Comparer entre territoires

7
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
sur 90 au niveau national
CA de la Région Dieppoise - Territoires industriels et capital social (2019)
CA du Cotentin - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023)
CA du Cotentin - Les très grandes intercommunalités : quelle gouvernance pour quel projet ? (2018)
CA Lisieux Normandie - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023)
CC de Granville, Terre et Mer - Comment faire de la transformation des zones d’activités économiques situées en entrées de ville un facteur de transition écologique ? (2023)
Granville - Être sénior demain dans une petite ville (2021)
Métropole Rouen Normandie - Coopérations entre métropoles et territoires environnants (2018)
Liste des collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
CA de la Région Dieppoise - Territoires industriels et capital social (2019), CA du Cotentin - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023), CA du Cotentin - Les très grandes intercommunalités : quelle gouvernance pour quel projet ? (2018), CA Lisieux Normandie - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023), CC de Granville, Terre et Mer - Comment faire de la transformation des zones d’activités économiques situées en entrées de ville un facteur de transition écologique ? (2023), Granville - Être sénior demain dans une petite ville (2021), Métropole Rouen Normandie - Coopérations entre métropoles et territoires environnants (2018)
Agence nationale de la cohesion des territoires