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Bourgogne-Franche-Comté

Agence nationale de la cohesion des territoires

Bourgogne-Franche-Comté

Avril 2025

Appui opérationnel et stratégique

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

Comparer l'accompagnement sur mesure entre territoires

159
Projets validés
sur 2 517 au niveau national
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Filain (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Demigny (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Commenailles (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Haut Nivernais-Val d'Yonne
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Chavanatte (90)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Arlay (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Bazois Loire Morvan
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de TournusTournus (71)
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économiqueTerritoire d’industrie du Haut-Jura
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoireCA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir »Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70)
Accompagnement à la formation et à la valorisation de l’emploi touristique CC Rahin et Chérimont
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir »Villersexel (70)
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais PETR du Pays Charolais Brionnais
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristique CC Rahin et Chérimont
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts)CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoireCC des 1000 étangs
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER CC des Vosges du Sud
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
CRTE CC Val d’AmourCC du Val d'Amour
CRTE Champagnole Nozeroy Jura CC Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Jura NordCC Jura Nord
CRTE Le Creusot Montceau-les-MinesCU Le Creusot Montceau-les-Mines
CRTE Nivernais Morvan PETR Nivernais Morvan
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays du Haut-JuraCC du Haut-Jura (ARCADE)
CRTE Plaine JurassienneCC de la Plaine Jurassienne
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE Val de Loire NivernaisPETR Val de Loire Nivernais
CRTE de Puisaye-Forterre CC de Puisaye-Forterre
CRTE de SaulieuCC de Saulieu
CRTE de VesoulCA de Vesoul
CRTE de la Bresse Bourguignonne SM de la Bresse Bourguignonne
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE des Terres d'AuxoisCC des Terres d'Auxois
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE du Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
CRTE du Nord de l'YonnePETR du Nord de l'Yonne
CRTE du Pays LédonienPETR du Pays Lédonien
CRTE du Pays Seine et Tilles en BourgognePETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE du Sud Territoire CC du Sud Territoire
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne CC Le Tonnerrois en Bourgogne
CRTE des Vosges SaônoisesPETR du Pays des Vosges Saônoises
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie »CU Le Creusot Montceau-les-Mines
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole »CA du Grand Dole
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises »CCI Saône Doubs
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halleBermont (90)
Commune de Chèvremont - Requalification d’une friche commerciale en cœur de villeChèvremont (90)
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise »Saint-Claude (39)
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communesAnjoutey (90), Étueffont (90)
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Convention VTA Expertise Lachapelle sous RougemontLachapelle-sous-Rougemont (90)
Convention VTA Expertise LuzyLuzy (58)
Convention VTA Expertise Pays de LureCC du Pays de Lure
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie)"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaireSaint-Éloi (58)
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VALoulans-Verchamp (70)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoireCC de Semur en Brionnais
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la BayolleLivry (58), CC du Nivernais Bourbonnais
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de CuiseryCuisery (71)
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-BainsSaint-Honoré-les-Bains (58)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)CC Rahin et Chérimont
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristique CC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir »Chay (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Feuille de route de la grappe des villages d’avenir d’Oisy, Billy-sur-Oisy, Corvol l’Orgueilleux et La Chapelle Saint André Oisy (58), Billy-sur-Oisy (58), Corvol-l'Orgueilleux (58), La Chapelle-Saint-André (58)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA Lachapelle-sous-Rougemont (90)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier Montceau-les-Mines (71)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieuxPETR Val de Loire Nivernais
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidienSM du parc régional du Morvan
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers Pougues-les-Eaux (58)
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de Luxeuil CC du Pays de Luxeuil
Projet d’aménagement de la place centrale - CousanceCousance (39)
Projet d’aménagement du centre bourg, place centrale du Huit mai et ses abords intégrant l’étude d’une friche (Village d’Avenir)Petit-Noir (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - ANNOIREAnnoire (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - COMMENAILLESCommenailles (39)
Projet urbain du lac et barrage de RavillolesRavilloles (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - BellefontaineBellefontaine (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’AmontBois-d'Amont (39)
Requalification de la place dite « du marché » et développement de la mobilité douce - MovillarsMorvillars (90)
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir »Issy-l'Évêque (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-National Saint-Gengoux-le-National (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir »Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71)
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - LebetainLebetain (90)
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de BergesserinBergesserin (71)
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmationSaint-Usuge (71)
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du SudLuxeuil-les-Bains (70)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territorialesVillapourçon (58)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoireHaute-Saône (70)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d'engagementCC du Clunisois
Territoire d'engagementDamparis (39)
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique"Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle "
Vellescot Réhabilitation du bâtiment mairie/écoleVellescot (90)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de BergCC Berg et Coiron
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMALiévans (70)
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Filain (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Demigny (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Commenailles (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Haut Nivernais-Val d'Yonne
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Chavanatte (90)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Arlay (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Bazois Loire Morvan
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de TournusTournus (71)
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économiqueTerritoire d’industrie du Haut-Jura
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoireCA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir »Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70)
Accompagnement à la formation et à la valorisation de l’emploi touristique CC Rahin et Chérimont
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir »Villersexel (70)
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais PETR du Pays Charolais Brionnais
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristique CC Rahin et Chérimont
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts)CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoireCC des 1000 étangs
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER CC des Vosges du Sud
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
CRTE CC Val d’AmourCC du Val d'Amour
CRTE Champagnole Nozeroy Jura CC Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Jura NordCC Jura Nord
CRTE Le Creusot Montceau-les-MinesCU Le Creusot Montceau-les-Mines
CRTE Nivernais Morvan PETR Nivernais Morvan
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays du Haut-JuraCC du Haut-Jura (ARCADE)
CRTE Plaine JurassienneCC de la Plaine Jurassienne
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE Val de Loire NivernaisPETR Val de Loire Nivernais
CRTE de Puisaye-Forterre CC de Puisaye-Forterre
CRTE de SaulieuCC de Saulieu
CRTE de VesoulCA de Vesoul
CRTE de la Bresse Bourguignonne SM de la Bresse Bourguignonne
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE des Terres d'AuxoisCC des Terres d'Auxois
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE du Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
CRTE du Nord de l'YonnePETR du Nord de l'Yonne
CRTE du Pays LédonienPETR du Pays Lédonien
CRTE du Pays Seine et Tilles en BourgognePETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE du Sud Territoire CC du Sud Territoire
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne CC Le Tonnerrois en Bourgogne
CRTE des Vosges SaônoisesPETR du Pays des Vosges Saônoises
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie »CU Le Creusot Montceau-les-Mines
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole »CA du Grand Dole
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises »CCI Saône Doubs
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halleBermont (90)
Commune de Chèvremont - Requalification d’une friche commerciale en cœur de villeChèvremont (90)
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise »Saint-Claude (39)
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communesAnjoutey (90), Étueffont (90)
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Convention VTA Expertise Lachapelle sous RougemontLachapelle-sous-Rougemont (90)
Convention VTA Expertise LuzyLuzy (58)
Convention VTA Expertise Pays de LureCC du Pays de Lure
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie)"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaireSaint-Éloi (58)
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VALoulans-Verchamp (70)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoireCC de Semur en Brionnais
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la BayolleLivry (58), CC du Nivernais Bourbonnais
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de CuiseryCuisery (71)
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-BainsSaint-Honoré-les-Bains (58)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)CC Rahin et Chérimont
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristique CC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir »Chay (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Feuille de route de la grappe des villages d’avenir d’Oisy, Billy-sur-Oisy, Corvol l’Orgueilleux et La Chapelle Saint André Oisy (58), Billy-sur-Oisy (58), Corvol-l'Orgueilleux (58), La Chapelle-Saint-André (58)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA Lachapelle-sous-Rougemont (90)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier Montceau-les-Mines (71)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieuxPETR Val de Loire Nivernais
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidienSM du parc régional du Morvan
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers Pougues-les-Eaux (58)
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de Luxeuil CC du Pays de Luxeuil
Projet d’aménagement de la place centrale - CousanceCousance (39)
Projet d’aménagement du centre bourg, place centrale du Huit mai et ses abords intégrant l’étude d’une friche (Village d’Avenir)Petit-Noir (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - ANNOIREAnnoire (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics - COMMENAILLESCommenailles (39)
Projet urbain du lac et barrage de RavillolesRavilloles (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - BellefontaineBellefontaine (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’AmontBois-d'Amont (39)
Requalification de la place dite « du marché » et développement de la mobilité douce - MovillarsMorvillars (90)
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir »Issy-l'Évêque (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-National Saint-Gengoux-le-National (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir »Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71)
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - LebetainLebetain (90)
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de BergesserinBergesserin (71)
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmationSaint-Usuge (71)
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du SudLuxeuil-les-Bains (70)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territorialesVillapourçon (58)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoireHaute-Saône (70)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d'engagementCC du Clunisois
Territoire d'engagementDamparis (39)
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique"Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle "
Vellescot Réhabilitation du bâtiment mairie/écoleVellescot (90)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de BergCC Berg et Coiron
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMALiévans (70)
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
4,2 M €
Montant total de l’accompagnement
sur 90,9 M € au niveau national

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Comparer les fonds de reconquête commerciale entre territoires

Fonds de restructuration des locaux d’activité

2,2 M €
Subventions du FRLA
sur 100,9 M € au niveau national
15
Communes concernées par le FRLA
sur 215 au niveau national

Fonds commerces ruraux

1,8 M €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces ruraux
sur 14,0 M € au niveau national
61
Communes concernées par le Fonds commerces ruraux
sur 451 au niveau national
Annoire
Antully
Arces-Dilo
Arleuf
Arquian
Autrey-lès-Gray
Belfahy
Bellechaume
Byans-sur-Doubs
Chagey
Chaignay
Charencey
Charny
Chaulgnes
Chaumard
Chaux
Citers
Conflandey
Corgoloin
Cornod
Coulanges-la-Vineuse
Domecy-sur-Cure
Flavigny-sur-Ozerain
Gennes
Gibles
Gigny
Granges-le-Bourg
Grosmagny
La Chapelle-lès-Luxeuil
La Chapelle-Saint-André
La Ferté-Loupière
La Marche
Lézinnes
Livry
Lux
Malbrans
Mancenans
Mercey-le-Grand
Missery
Montreuillon
Nanton
Neublans-Abergement
Ormes
Pagney
Pouillenay
Rothonay
Saint-Aubin-les-Forges
Saint-Brisson
Saint-Étienne-en-Bresse
Saint-Pierre-le-Vieux
Saint-Rémy-en-Comté
Saulon-la-Rue
Serbonnes
Tonnerre
Vantoux-et-Longevelle
Vaudeurs
Vellescot
Vendenesse-lès-Charolles
Villars-lès-Blamont
Villiers-sur-Yonne
Villy-en-Auxois
Liste des communes bénéficiaires du Fonds commerces ruraux
Annoire, Antully, Arces-Dilo, Arleuf, Arquian, Autrey-lès-Gray, Belfahy, Bellechaume, Byans-sur-Doubs, Chagey, Chaignay, Charencey, Charny, Chaulgnes, Chaumard, Chaux, Citers, Conflandey, Corgoloin, Cornod, Coulanges-la-Vineuse, Domecy-sur-Cure, Flavigny-sur-Ozerain, Gennes, Gibles, Gigny, Granges-le-Bourg, Grosmagny, La Chapelle-lès-Luxeuil, La Chapelle-Saint-André, La Ferté-Loupière, La Marche, Lézinnes, Livry, Lux, Malbrans, Mancenans, Mercey-le-Grand, Missery, Montreuillon, Nanton, Neublans-Abergement, Ormes, Pagney, Pouillenay, Rothonay, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Brisson, Saint-Étienne-en-Bresse, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Rémy-en-Comté, Saulon-la-Rue, Serbonnes, Tonnerre, Vantoux-et-Longevelle, Vaudeurs, Vellescot, Vendenesse-lès-Charolles, Villars-lès-Blamont, Villiers-sur-Yonne, Villy-en-Auxois

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

150 000 €
Subventions du PTZC
sur 31,5 M € au niveau national
0 €
Subventions du PTZC au titre de l’ingénierie de projet
sur 0 € au niveau national
0 €
Subventions du PTZC au titre des déficits d’opérations
sur 24,8 M € au niveau national
2
Communes concernées par le PTZC
sur 81 au niveau national
Dijon
Vesoul
Liste des communes bénéficiaires du PTZC
Dijon, Vesoul

Projets et Appui Opérationnel : interventions immobilières

Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Ces opérations sont situées majoritairement en Quartiers Politique de la Ville (QPV) et dans des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l’activité économique et donc de l’emploi. Le pôle PAO gère en moyenne une cinquantaine de centres commerciaux ou artisanaux. Cette offre de service s’inscrit dans le cadre de l’accompagnement sur mesure des projets des collectivités.

2
Communes avec un centre commercial
sur 80 au niveau national
0
Communes avec un centre commercial à l'étape montage
sur 19 au niveau national
0
Communes avec un centre commercial à l'étape investissement
sur 30 au niveau national
2
Communes avec un centre commercial à l'étape exploitation
sur 45 au niveau national
Chalon-sur-Saône (71)
Nevers (58)
Liste des communes
Chalon-sur-Saône (71), Nevers (58)

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

Comparer les Fabriques prospectives entre territoires

4
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
sur 105 au niveau national
CA de l'Auxerrois - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023)
CA du Grand Sénonais - Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? (2022)
CU Le Creusot Montceau-les-Mines - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023)
Joigny - Être sénior demain dans une petite ville (2021)
Liste des collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
CA de l'Auxerrois - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023), CA du Grand Sénonais - Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? (2022), CU Le Creusot Montceau-les-Mines - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023), Joigny - Être sénior demain dans une petite ville (2021)
Agence nationale de la cohesion des territoires