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Bourgogne-Franche-Comté

Agence nationale de la cohesion des territoires

Bourgogne-Franche-Comté

Juin 2024

Appui opérationnel et stratégique

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Comparer entre territoires

Fonds de restructuration des locaux d’activité

968 581 €
Subventions du FRLApictogramme info
sur 79,5 M € au niveau national
8
Communes concernées par le FRLApictogramme info
sur 153 au niveau national

Fond commerces ruraux

1,2 M €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces rurauxpictogramme info
sur 8,3 M € au niveau national
33
Communes concernées par le Fond commerces rurauxpictogramme info
sur 246 au niveau national
Abelcourt
Agencourt
Amanzé
Ancy-le-Franc
Annoire
Antully
Arces-Dilo
Arleuf
Auxelles-Bas
Azy-le-Vif
Barges
Baron
Beuvron
Blismes
Boron
Bulcy
Charentenay
Chaux-lès-Port
Corcondray
Dampierre
Étrigny
Faverney
Fontain
Fontenay-près-Vézelay
L'Abergement-Sainte-Colombe
La Chevillotte
Marigny-le-Cahouët
Moux-en-Morvan
Pazy
Pierrefontaine-lès-Blamont
Plancher-Bas
Thoraise
Villy-en-Auxois
Liste des communes bénéficiaires du Fond commerces ruraux
Abelcourt, Agencourt, Amanzé, Ancy-le-Franc, Annoire, Antully, Arces-Dilo, Arleuf, Auxelles-Bas, Azy-le-Vif, Barges, Baron, Beuvron, Blismes, Boron, Bulcy, Charentenay, Chaux-lès-Port, Corcondray, Dampierre, Étrigny, Faverney, Fontain, Fontenay-près-Vézelay, L'Abergement-Sainte-Colombe, La Chevillotte, Marigny-le-Cahouët, Moux-en-Morvan, Pazy, Pierrefontaine-lès-Blamont, Plancher-Bas, Thoraise, Villy-en-Auxois

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

150 000 €
Subventions du PTZCpictogramme info
sur 26,0 M € au niveau national
150 000 €
Subventions du PTZC au titre de l’ingénierie de projetpictogramme info
sur 5,8 M € au niveau national
0 €
Subventions du PTZC au titre des déficits d’opérationspictogramme info
sur 20,2 M € au niveau national
2
Communes concernées par le PTZCpictogramme info
sur 76 au niveau national
Dijon
Vesoul
Liste des communes bénéficiaires du PTZC
Dijon, Vesoul

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

Comparer entre territoires

91
Projets validéspictogramme info
sur 1 789 au niveau national
Nom du projetPorteurs
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Filain (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Demigny (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Venarey-les-Laumes (21)
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économique
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoire
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER
CC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE
CDC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
CRTE CC Val d’Amour
CRTE Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Jura Nord
CRTE Le Creusot Montceau-les-Mines
CRTE Nivernais Morvan
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays du Haut-Jura
CRTE Plaine Jurassienne
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE Val de Loire Nivernais
CRTE de Puisaye-Forterre
CRTE de Saulieu
CRTE de Vesoul
CRTE de la Bresse Bourguignonne
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT
CRTE des Deux Vallées Vertes
CRTE des Terres d'Auxois
CRTE du Doubs Baumois
CRTE du Grand Autunois Morvan
CRTE du Nord de l'Yonne
CRTE du Pays Lédonien
CRTE du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE du Sud Territoire
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne
CRTE des Vosges Saônoises
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise »Saint-Claude (39)
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoire
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier Montceau-les-Mines (71)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidien
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers Pougues-les-Eaux (58)
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de Bergesserin
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoire
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière
Territoire d'engagement
Territoire d'engagementDamparis (39)
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de Berg
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Sainte-Radegonde (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Ligny-en-Brionnais (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Varzy (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Écuelle (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Filain (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Demigny (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (Incubateur des Territoires)Venarey-les-Laumes (21)
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économique
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-Brionnais
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoire
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLER
CC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE
CDC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
CRTE CC Val d’Amour
CRTE Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Jura Nord
CRTE Le Creusot Montceau-les-Mines
CRTE Nivernais Morvan
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays du Haut-Jura
CRTE Plaine Jurassienne
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE Val de Loire Nivernais
CRTE de Puisaye-Forterre
CRTE de Saulieu
CRTE de Vesoul
CRTE de la Bresse Bourguignonne
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT
CRTE des Deux Vallées Vertes
CRTE des Terres d'Auxois
CRTE du Doubs Baumois
CRTE du Grand Autunois Morvan
CRTE du Nord de l'Yonne
CRTE du Pays Lédonien
CRTE du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE du Sud Territoire
CRTE du Tonnerrois en Bourgogne
CRTE des Vosges Saônoises
Commune de Saint-Claude - Accompagnement sur la programmation, le portage juridique et économique de la reconversion du site de l’ancien collège de « La maîtrise »Saint-Claude (39)
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoire
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines - Cœur de ville (ACV)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbain Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilier Montceau-les-Mines (71)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidien
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers Pougues-les-Eaux (58)
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de Bergesserin
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoire
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière
Territoire d'engagement
Territoire d'engagementDamparis (39)
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de Berg
2,4 M €
Montant total de l’accompagnementpictogramme info
sur 55,8 M € au niveau national

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

Comparer entre territoires

4
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectivespictogramme info
sur 90 au niveau national
CA de l'Auxerrois - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023)
CA du Grand Sénonais - Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? (2022)
CU Le Creusot Montceau-les-Mines - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023)
Joigny - Être sénior demain dans une petite ville (2021)
Liste des collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
CA de l'Auxerrois - Cohésion et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (2023), CA du Grand Sénonais - Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? (2022), CU Le Creusot Montceau-les-Mines - Attractivité des métiers et des compétences industriels (2023), Joigny - Être sénior demain dans une petite ville (2021)
Agence nationale de la cohesion des territoires