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Bourgogne-Franche-Comté

Agence nationale de la cohesion des territoires

Bourgogne-Franche-Comté

Septembre 2026

Données actualisées le 28/09/2026

Appui opérationnel et stratégique

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

189
Projets validés
Nom du projetPorteurs
Avis concernant l’état de falaises situées à l’entrée de la grotte de la Douix sur la commune de Darcey.Darcey (21)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir »Saulon-la-Chapelle (21)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’UsiersVal d'usiers (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Réalisation d’une feuille de route pour réhabiliter le patrimoine bâti de l’ancienne école / mairie de la commune de Flangebouche (25)Flangebouche (25)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Réalisation d’une étude sur l’adaptation climatique, la renaturation / végétalisation de la cour d’école de la commune de Voujeaucourt.Voujeaucourt (25)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics + complément 2025Annoire (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Arlay (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - BellefontaineBellefontaine (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’Amont + Complément 2025Bois-d'Amont (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Commenailles (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics + Complément 2025Commenailles (39)
Projet d’aménagement de la place centrale - CousanceCousance (39)
Territoire d'engagementDamparis (39)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Projet urbain du lac et barrage de RavillolesRavilloles (39)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Accompagnement de la commune de Val-Sonnette dans son projet d’habitat inclusif - « Villages d’avenir »Val-Sonnette (39)
AMO pour la Restauration de l’ancien hôtel restaurant de ChevenonChevenon (58)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la BayolleLivry (58), CC du Nivernais Bourbonnais
Convention VTA Expertise LuzyLuzy (58)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
Accompagnement à la préfiguration d’un Tiers-Lieu dans l’ancienne gare – Ouroux-en-MorvanOuroux-en-Morvan (58)
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaireSaint-Éloi (58)
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-BainsSaint-Honoré-les-Bains (58)
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territorialesVillapourçon (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoireHaute-Saône (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Filain (70)
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMALiévans (70)
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VALoulans-Verchamp (70)
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du SudLuxeuil-les-Bains (70)
Étude de mobilités pour développer les pratiques de covoiturage du quotidien, de Marnay – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMAMarnay (70)
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiquesMontagney (70)
Étude d’opportunité et de faisabilité pour le développement d’un pôle métiers d’art au sein des forges de Pesmes.Pesmes (70)
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Aménagement d’un quartier durable au lieu-dit « En Carron » à Saint-Rémy-en-ComtéSaint-Rémy-en-Comté (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir »Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70)
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir »Villersexel (70)
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Projet partagé Territoires d’engagement « Associer les habitants à l’accueil et l’intégration des réfugiés sur les territoires »Autun (71), Bourg-en-Bresse (01), Metz (57)
Villages d’avenir – Diagnostic territorial, accompagnement à la stratégie patrimoniale de la commune de BlanotBlanot (71)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
Réalisation d’une stratégie territoriale pour le centre bourg de la Clayette (PVD)La Clayette (71)
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois MorvanCouches (71)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de CuiseryCuisery (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Demigny (71)
Étude de mobilités pour développer des itinéraires cyclables sécurisés de Dommartin les Cuiseaux – Condal – Varennes Saint Sauveur – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMADommartin-lès-Cuiseaux (71), Condal (71), Varennes-Saint-Sauveur (71)
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir »Issy-l'Évêque (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Réalisation d’une étude sur l’adaptation climatique, la renaturation de la cour d’école, la qualité d’usage et d’école, et amélioration des performances thermique et acoustique de l’école de la commune de Marmagne. Marmagne (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbainMontceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilierMontceau-les-Mines (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-NationalSaint-Gengoux-le-National (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmationSaint-Usuge (71)
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir »Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71)
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de TournusTournus (71)
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Accompagnement d’une grappe de communes pour définir des scenarios de sectorisation des élèves et d’usages des bâtiments scolaires répondant aux enjeux de démographie scolaire.Leugny (89)
Accompagnement à revitalisation du centre-bourg par le projet lié au bief de dérivation à PontignyPontigny (89)
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappeLes Vallées de la Vanne (89)
Appui à la mise en œuvre du projet de création d'un pôle "santé animale"Venoy (89)
Accompagnement de la commune de Villeneuve-l’Archevêque dans son projet de groupe scolaire - « PVD »Villeneuve-l'Archevêque (89)
« Villages d’avenir » - projet de requalification de la friche « site du Moulin » à AnjouteyAnjoutey (90)
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halleBermont (90)
Accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges :Châtenois-les-Forges (90)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Chavanatte (90)
Villages d’avenir – Accompagnement au projet de requalification d’un site « Château Zeller » de la commune d’Etueffont Étueffont (90)
Réalisation d’une étude de valorisation touristique de la forge-musée d’Etueffont, classée musée de FranceÉtueffont (90), CC des Vosges du Sud
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communesAnjoutey (90), Étueffont (90)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA Lachapelle-sous-Rougemont (90)
Convention VTA Expertise Lachapelle sous RougemontLachapelle-sous-Rougemont (90)
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - LebetainLebetain (90)
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CRTE des Deux Vallées VertesCC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Sud TerritoireCC du Sud Territoire
CRTE Champagnole Nozeroy JuraCC Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Nivernais MorvanPETR Nivernais Morvan
Territoire d'engagementCC du Clunisois
CRTE Pays du Haut-JuraCC du Haut-Jura (ARCADE)
CRTE Plaine JurassienneCC de la Plaine Jurassienne
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économiqueTerritoire d’industrie du Haut-Jura
CRTE CC Val d’AmourCC du Val d'Amour
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)CC Rahin et Chérimont
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-BrionnaisPETR du Pays Charolais Brionnais
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Jura NordCC Jura Nord
CRTE du Tonnerrois en BourgogneCC Le Tonnerrois en Bourgogne
CRTE Val de Loire NivernaisPETR Val de Loire Nivernais
CRTE de la Bresse BourguignonneSM de la Bresse Bourguignonne
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de NeversPougues-les-Eaux (58)
CRTE du Pays Seine et Tilles en BourgognePETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE des Terres d'AuxoisCC des Terres d'Auxois
CRTE de SaulieuCC de Saulieu-Morvan
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoireCC de Semur en Brionnais
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et MâconnaisCC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE de Puisaye-ForterreCC de Puisaye-Forterre
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOITCC de Montbenoit
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
CRTE des Vosges SaônoisesPETR du Pays des Vosges Saônoises
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique"Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle "
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLERCC des Vosges du Sud
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de VesoulCA de Vesoul
CRTE du Pays LédonienPETR du Pays Lédonien
CRTE du Nord de l'YonnePETR du Nord de l'Yonne
CRTE du Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
CRTE Le Creusot Montceau-les-MinesCU Le Creusot Montceau-les-Mines
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de BergCC Berg et Coiron
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu-Morvan
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidienSM du parc régional du Morvan
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoireCC des 1000 étangs
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de BergesserinBergesserin (71)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Haut Nivernais-Val d'Yonne
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieuxPETR Val de Loire Nivernais
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristiqueCC Rahin et Chérimont
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie)"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
Mobilité en zone rurale : construction d’une offre de covoiturage localeCC Les Bertranges
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de LuxeuilCC du Pays de Luxeuil
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts)CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole »CA du Grand Dole
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Bazois Loire Morvan
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie »CU Le Creusot Montceau-les-Mines
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises »CCI Saône Doubs
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoireCA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire
Convention VTA Expertise Pays de LureCC du Pays de Lure
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristiqueCC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14CC du Val d'Amour
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’AnostAnost (71)
Accompagnement opérationnel au déploiement de la stratégie de développement touristique intercommunale de la CC des Vosges du SudCC des Vosges du Sud
Utilisation d'une friche pour activités industrielles (CC Saulieu-Morvan )CC de Saulieu-Morvan
Construction d’un projet de territoire à l’échelon intercommunal - CC du Pays Arnay LiernaisCC du Pays Arnay Liernais
Sprint Innovation Grand Chalon – mission d’assistance à la faisabilité d’un projet de chaire partenariale ENSAM (Arts et Métiers)CA Le Grand Chalon
RÉALISATION D’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ HOTELLIÈRE ET TOURISTIQUE EN VUE DE LA REQUALIFICATION DU SITE « ESPACE MORTEAU » - CC du Val de MorteauCC du Val de Morteau
Schéma directeur de valorisation touristique de l’étang de la grande chaussée sur la commune de la lanterne et des armonts - CC des 1000 étangs CC des 1000 étangs
Nom du projetPorteurs
Avis concernant l’état de falaises situées à l’entrée de la grotte de la Douix sur la commune de Darcey.Darcey (21)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir »Saulon-la-Chapelle (21)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Avis concernant l’état de falaises situées à l’entrée de la grotte de la Douix sur la commune de Darcey.Darcey (21)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir »Saulon-la-Chapelle (21)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’UsiersVal d'usiers (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Réalisation d’une feuille de route pour réhabiliter le patrimoine bâti de l’ancienne école / mairie de la commune de Flangebouche (25)Flangebouche (25)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
Réalisation d’une étude sur l’adaptation climatique, la renaturation / végétalisation de la cour d’école de la commune de Voujeaucourt.Voujeaucourt (25)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics + complément 2025Annoire (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Arlay (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancien centre vacances - BellefontaineBellefontaine (39)
Reconversion et réhabilitation de l’ancienne école « VANDEL » - Bois d’Amont + Complément 2025Bois-d'Amont (39)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Commenailles (39)
Projet d’aménagement et d’amélioration énergétique de bâtiments publics + Complément 2025Commenailles (39)
Projet d’aménagement de la place centrale - CousanceCousance (39)
Territoire d'engagementDamparis (39)
Dole ACV - cofinancement de chef de projetDole (39)
Lons le Saunier ACV - cofinancement de chef de projetLons-le-Saunier (39)
Lons-le-Saunier - Cœur de ville (ACV)Lons-le-Saunier (39)
Projet urbain du lac et barrage de RavillolesRavilloles (39)
Salins-les-Bains - Projet de développement du site de la grande SalineSalins-les-Bains (39)
Accompagnement de la commune de Val-Sonnette dans son projet d’habitat inclusif - « Villages d’avenir »Val-Sonnette (39)
AMO pour la Restauration de l’ancien hôtel restaurant de ChevenonChevenon (58)
Abbaye de Corbigny : optimisation d’un modèle économiqueCorbigny (58)
Subvention expérimentale d'un accompagnement par l’ENSA Paris Est à Cosne-Cours-sur-Loire dans le cadre de la consultation nationale Réinventons nos cœurs de villeCosne-Cours-sur-Loire (58)
Etude de faisabilité et programmatique pour l’aménagement des bords d’Allier (lieu dit Chambon) site de la BayolleLivry (58), CC du Nivernais Bourbonnais
Convention VTA Expertise LuzyLuzy (58)
Nevers - Le BanlayNevers (58)
Accompagnement à la préfiguration d’un Tiers-Lieu dans l’ancienne gare – Ouroux-en-MorvanOuroux-en-Morvan (58)
Création d’une structure en faveur d’un maraîchage de proximité – dans une démarche de projet alimentaire territorial : portage de foncier agricole et agro-alimentaireSaint-Éloi (58)
Etude d’opportunité d’une offre hôtelière à Saint-Honoré-les-BainsSaint-Honoré-les-Bains (58)
Saint-Parize-le-Châtel – Aménagement d’un pôle d’accueil sur le site « la grange »Saint-Parize-le-Châtel (58)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Varzy (58)
Structuration d’une offre de services, pour le grand site de France Bibracte, en cohérence avec les modifications du réseau d’itinérances territorialesVillapourçon (58)
Suite Freemium : Accompagnement d’une réflexion approfondie de la Haute Saône sur l’avenir énergétique de son territoireHaute-Saône (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Dampierre-sur-Linotte (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Écuelle (70)
Faucogney-et-la-Mer – Etude de faisabilité pour le projet de gestion d’un gîte de groupe et d’une structure hôtelièreFaucogney-et-la-Mer (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Filain (70)
Étude acoustique de la nouvelle salle culturelle de Liévans – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMALiévans (70)
Diagnostic pour identifier le potentiel de valorisation d’une filière IGP cancoillotte sur la commune de Loulans-Verchamp – feuille de route VALoulans-Verchamp (70)
Schéma de développement touristique Luxeuil-les-Bains/Vosges du SudLuxeuil-les-Bains (70)
Étude de mobilités pour développer les pratiques de covoiturage du quotidien, de Marnay – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMAMarnay (70)
étude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment communal destiné à accueillir des activités économiquesMontagney (70)
Étude d’opportunité et de faisabilité pour le développement d’un pôle métiers d’art au sein des forges de Pesmes.Pesmes (70)
Diagnostic flash suite à chute de bloc sur habitation (5j) PesmesPesmes (70)
Aménagement d’un quartier durable au lieu-dit « En Carron » à Saint-Rémy-en-ComtéSaint-Rémy-en-Comté (70)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Le Val-Saint-Éloi (70)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée– « Villages d’avenir »Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70)
Accompagnement à la stratégie patrimoniale de Villersexel – « Villages d’avenir »Villersexel (70)
Autun ACV - cofinancement de chef de projetAutun (71)
Projet partagé Territoires d’engagement « Associer les habitants à l’accueil et l’intégration des réfugiés sur les territoires »Autun (71), Bourg-en-Bresse (01), Metz (57)
Villages d’avenir – Diagnostic territorial, accompagnement à la stratégie patrimoniale de la commune de BlanotBlanot (71)
OA_pont_Moulin_Baudran_Bourbon_Lancy_71Bourbon-Lancy (71)
Réalisation d’une stratégie territoriale pour le centre bourg de la Clayette (PVD)La Clayette (71)
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation de Couches – Grand Autunois MorvanCouches (71)
Le Creusot ACV - cofinancement de chef de projetLe Creusot (71)
Etude d’aménagement du centre-bourg avec l’analyse opérationnelle des 14 sites de l’ORT de CuiseryCuisery (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Demigny (71)
Étude de mobilités pour développer des itinéraires cyclables sécurisés de Dommartin les Cuiseaux – Condal – Varennes Saint Sauveur – « Villages d’avenir » - APPUI FLASH DU CEREMADommartin-lès-Cuiseaux (71), Condal (71), Varennes-Saint-Sauveur (71)
Réalisation d’une étude d’accompagnement à la stratégie patrimoniale à Issy-l'Evêque – « Villages d’avenir »Issy-l'Évêque (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Ligny-en-Brionnais (71)
Réalisation d’une étude sur l’adaptation climatique, la renaturation de la cour d’école, la qualité d’usage et d’école, et amélioration des performances thermique et acoustique de l’école de la commune de Marmagne. Marmagne (71)
Montceau-les-Mines – AMO de mise en place d’un schéma directeur pour le réseau de chaleur urbainMontceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines ACV - cofinancement de chef de projetMontceau-les-Mines (71)
Montage convention GPI Montceau-les-Mines (3j)Montceau-les-Mines (71)
Montceau-les-Mines – Assistance à la mise en place d’un schéma directeur immobilierMontceau-les-Mines (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie de rénovation d’un parc de bâtiments municipaux pour des logements locatifs – « Villages d’avenir » - Saint-Gengoux-le-NationalSaint-Gengoux-le-National (71)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Sainte-Radegonde (71)
Réhabilitation de trois bâtiments sur la commune de Saint Usuge -3 études de pré-programmationSaint-Usuge (71)
Expertise Radon TavernayTavernay (71)
Réalisation d’une étude sur la stratégie du patrimoine bâti des communes de la grappe – « Villages d’avenir »Toulon-sur-Arroux (71), Sainte-Radegonde (71), Cressy-sur-Somme (71), Montmort (71), Issy-l'Évêque (71), Uxeau (71)
Accompagnement au projet d’aménagement des quais de Saône et de la façade fluviale de TournusTournus (71)
Accompagnement, par assistance à maîtrise d’ouvrage, de la reprise par un syndicat intercommunal à créer de la compétence « enfance-jeunesse-loisirs » exercée (sous forme d’activité) par une société publique locale en cours de dissolution.Coulanges-la-Vineuse (89), Escamps (89), Escolives-Sainte-Camille (89), Gy-l'Évêque (89), Irancy (89), Jussy (89), Vincelles (89), Vincelottes (89)
Accompagnement d’une grappe de communes pour définir des scenarios de sectorisation des élèves et d’usages des bâtiments scolaires répondant aux enjeux de démographie scolaire.Leugny (89)
Accompagnement à revitalisation du centre-bourg par le projet lié au bief de dérivation à PontignyPontigny (89)
Feuille de route de priorisation et mise en œuvre des projets des 8 communes : les Vallées de la Vanne, Foissy-sur-Vanne, Les Clérimois, Les Sièges, Noé, Pont-de-La-Vanne, Vaumort, Villiers-Louis. « Villages d’avenir » - grappeLes Vallées de la Vanne (89)
Appui à la mise en œuvre du projet de création d'un pôle "santé animale"Venoy (89)
Accompagnement de la commune de Villeneuve-l’Archevêque dans son projet de groupe scolaire - « PVD »Villeneuve-l'Archevêque (89)
« Villages d’avenir » - projet de requalification de la friche « site du Moulin » à AnjouteyAnjoutey (90)
Commune de Bermont - Requalification du centre du village, aménagement d'espaces publics et programmation d'une petite halleBermont (90)
Accompagnement à la stratégie patrimoniale – VA Châtenois-les-Forges :Châtenois-les-Forges (90)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Chavanatte (90)
Villages d’avenir – Accompagnement au projet de requalification d’un site « Château Zeller » de la commune d’Etueffont Étueffont (90)
Réalisation d’une étude de valorisation touristique de la forge-musée d’Etueffont, classée musée de FranceÉtueffont (90), CC des Vosges du Sud
Communes de ETUEFFONT et d’ANJOUTEY - Requalification d’une friche commerciale et apaisement de la traversée des communesAnjoutey (90), Étueffont (90)
Giromagny - Création d’un complexe d’accueil et d’hébergement touristique en centre-ville sur une base historique (Maison Mazarin)Giromagny (90)
Lachapelle-sous-Rougemont : Réhabilitation d’une friche sur le site de l’ancienne Cure / Cinéma / maison du percepteur - VA Lachapelle-sous-Rougemont (90)
Convention VTA Expertise Lachapelle sous RougemontLachapelle-sous-Rougemont (90)
Réhabilitation de deux bâtiments communaux en cœur de village - LebetainLebetain (90)
Aménagement d’une friche industrielle dans le centreRougemont-le-Château (90)
Dôle - Projet prospectif expérimental de lecture publiqueDole (39)
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CRTE des Deux Vallées VertesCC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Sud TerritoireCC du Sud Territoire
CRTE Champagnole Nozeroy JuraCC Champagnole Nozeroy Jura
CRTE Nivernais MorvanPETR Nivernais Morvan
Territoire d'engagementCC du Clunisois
CRTE Pays du Haut-JuraCC du Haut-Jura (ARCADE)
CRTE Plaine JurassienneCC de la Plaine Jurassienne
Accompagnement du territoire du Haut-Jura au rebond économiqueTerritoire d’industrie du Haut-Jura
CRTE CC Val d’AmourCC du Val d'Amour
Etude stratégique de redynamisation des centres-bourgs de Ronchamp et de Champagney (programme PVD)CC Rahin et Chérimont
Accompagnement à l’élaboration du CRTE du Pays Charolais-BrionnaisPETR du Pays Charolais Brionnais
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Jura NordCC Jura Nord
CRTE du Tonnerrois en BourgogneCC Le Tonnerrois en Bourgogne
CRTE Val de Loire NivernaisPETR Val de Loire Nivernais
CRTE de la Bresse BourguignonneSM de la Bresse Bourguignonne
Pougues-les-Eaux la friche du Centre hospitalier de l’agglomération de NeversPougues-les-Eaux (58)
CRTE du Pays Seine et Tilles en BourgognePETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne
CRTE des Terres d'AuxoisCC des Terres d'Auxois
CRTE de SaulieuCC de Saulieu-Morvan
Elaboration d’une stratégie de développement économique basée sur les atouts touristiques du territoireCC de Semur en Brionnais
CRTE Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et MâconnaisCC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE de Puisaye-ForterreCC de Puisaye-Forterre
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOITCC de Montbenoit
CRTE Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
CRTE des Vosges SaônoisesPETR du Pays des Vosges Saônoises
Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle - Accompagnement au rebond économique"Territoire d’industrie de l’Yonne industrielle "
CC des Vosges du sud – ETUEFFONT - Réhabilitation du secteur de la friche ZELLERCC des Vosges du Sud
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de VesoulCA de Vesoul
CRTE du Pays LédonienPETR du Pays Lédonien
CRTE du Nord de l'YonnePETR du Nord de l'Yonne
CRTE du Grand Autunois MorvanCC du Grand Autunois Morvan
CRTE Le Creusot Montceau-les-MinesCU Le Creusot Montceau-les-Mines
cdc plan de circulation multimodal_Villeneuve de BergCC Berg et Coiron
Territoire d’industrie Nevers Val de LoireCercy-la-Tour (58)
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
CC Saulieu - Stratégie de développement économique et commercialCC de Saulieu-Morvan
Autun - Démarche Territoires pilotes de sobriété foncière – Action Cœur de VilleAutun
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
PNR Morvan - Projet de voie verte du Morvan - Etude des opportunités pour la mobilité du quotidienSM du parc régional du Morvan
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC des 1 000 Etangs (CCME) – Elaboration du projet de territoireCC des 1000 étangs
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Réhabilitation de l’ancien sanatorium de BergesserinBergesserin (71)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Haut Nivernais-Val d'Yonne
PETR Val de Loire Nivernais Stratégie de développement maîtrisé des tiers-lieuxPETR Val de Loire Nivernais
Accompagnement à l’élaboration du schéma de développement touristiqueCC Rahin et Chérimont
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Convention de prolongation Avenir Montagnes ingénierie de la CC Arbois - Poligny - Salins - Cœur du Jura (Programme Avenir Montagne Ingénierie)"CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura"
Mobilité en zone rurale : construction d’une offre de covoiturage localeCC Les Bertranges
Projet de territoire intercommunal CC du Pays de LuxeuilCC du Pays de Luxeuil
Aide à la rédaction d'un cahier des charges (AMO) restauration d'ouvrage (ponts)CC Bazois Loire Morvan, CC Morvan Sommets et Grands Lacs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Grand Dole »CA du Grand Dole
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)CC Bazois Loire Morvan
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Bourgogne industrie »CU Le Creusot Montceau-les-Mines
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Vosges Saônoises »CCI Saône Doubs
Accompagnement d’une stratégie départementale d’adaptation à la baisse démographique du territoireCA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Sud Territoire
Convention VTA Expertise Pays de LureCC du Pays de Lure
Faire émerger une identité de territoire et développer une offre touristiqueCC de Marcigny, CC de Semur en Brionnais, CC La Clayette Chauffailles en Brionnais
Etude d’opportunité pour le devenir et la gestion du site touristique des baraques du 14CC du Val d'Amour
Réalisation d’une étude de stratégie de revitalisation d’AnostAnost (71)
Accompagnement opérationnel au déploiement de la stratégie de développement touristique intercommunale de la CC des Vosges du SudCC des Vosges du Sud
Utilisation d'une friche pour activités industrielles (CC Saulieu-Morvan )CC de Saulieu-Morvan
Construction d’un projet de territoire à l’échelon intercommunal - CC du Pays Arnay LiernaisCC du Pays Arnay Liernais
Sprint Innovation Grand Chalon – mission d’assistance à la faisabilité d’un projet de chaire partenariale ENSAM (Arts et Métiers)CA Le Grand Chalon
RÉALISATION D’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ HOTELLIÈRE ET TOURISTIQUE EN VUE DE LA REQUALIFICATION DU SITE « ESPACE MORTEAU » - CC du Val de MorteauCC du Val de Morteau
Schéma directeur de valorisation touristique de l’étang de la grande chaussée sur la commune de la lanterne et des armonts - CC des 1000 étangs CC des 1000 étangs
Nom du projetPorteurs
Avis concernant l’état de falaises situées à l’entrée de la grotte de la Douix sur la commune de Darcey.Darcey (21)
Instrumentation des carrières souterraines de Val-Mont (2j)Val-Mont (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Labergement-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Montagny-lès-Seurre (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Pouilly-sur-Saône (21)
Accompagnement pour l’élaboration d’une feuille de route priorisée pour la commune de Saulon-la-Chapelle. « Villages d’avenir »Saulon-la-Chapelle (21)
Etude pour le déploiement d’un tiers-lieu innovant : la maison du Numérique - Venarey-Les-LaumesVenarey-les-Laumes (21)
Accompagnement Numérique Sur Mesure (ANSM)Venarey-les-Laumes (21)
Venarey-Lès-Laumes - Stratégie de développement économique et commercialVenarey-les-Laumes (21)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
5,2 M €
Montant total de l'accompagnement
sur 90,3 M € au niveau national

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Fonds de restructuration des locaux d’activité

3,1 M €
Subventions du FRLA
sur 116,1 M € au niveau national
17
Communes concernées par le FRLA
sur 274 au niveau national

Fonds commerces ruraux

1,8 M €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces ruraux
sur 16,7 M € au niveau national
68
Communes concernées par le Fonds commerces ruraux
sur 596 au niveau national
Annoire
Antully
Arces-Dilo
Arleuf
Arquian
Autrey-lès-Gray
Bazolles
Belfahy
Bellechaume
Biches
Byans-sur-Doubs
Chagey
Chaignay
Champagne-sur-Vingeanne
Chanceaux
Château-Chinon (Ville)
Chaulgnes
Chaumard
Chaux
Citers
Conflandey
Corgoloin
Cornod
Coulanges-la-Vineuse
Domecy-sur-Cure
Dommartin-lès-Cuiseaux
Flavigny-sur-Ozerain
Fouchécourt
Gennes
Gibles
Gigny
Granges-le-Bourg
Grosmagny
Irancy
La Chapelle-Saint-André
La Chapelle-sous-Brancion
La Ferté-Loupière
La Marche
Les Crozets
Livry
Lux
Malbrans
Mancenans
Mercey-le-Grand
Missery
Monceaux-le-Comte
Montreuillon
Nanton
Neublans-Abergement
Pagney
Pouillenay
Saint-Aubin-les-Forges
Saint-Brisson
Saint-Didier-sur-Arroux
Saint-Étienne-en-Bresse
Saint-Père
Saint-Pierre-le-Vieux
Saulon-la-Rue
Serbonnes
Torpes
Vaudeurs
Vellescot
Vendenesse-lès-Charolles
Villapourçon
Villars-lès-Blamont
Villiers-sur-Yonne
Villy-en-Auxois
Vriange
Liste des communes bénéficiaires du Fonds commerces ruraux
Annoire, Antully, Arces-Dilo, Arleuf, Arquian, Autrey-lès-Gray, Bazolles, Belfahy, Bellechaume, Biches, Byans-sur-Doubs, Chagey, Chaignay, Champagne-sur-Vingeanne, Chanceaux, Château-Chinon (Ville), Chaulgnes, Chaumard, Chaux, Citers, Conflandey, Corgoloin, Cornod, Coulanges-la-Vineuse, Domecy-sur-Cure, Dommartin-lès-Cuiseaux, Flavigny-sur-Ozerain, Fouchécourt, Gennes, Gibles, Gigny, Granges-le-Bourg, Grosmagny, Irancy, La Chapelle-Saint-André, La Chapelle-sous-Brancion, La Ferté-Loupière, La Marche, Les Crozets, Livry, Lux, Malbrans, Mancenans, Mercey-le-Grand, Missery, Monceaux-le-Comte, Montreuillon, Nanton, Neublans-Abergement, Pagney, Pouillenay, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Brisson, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Étienne-en-Bresse, Saint-Père, Saint-Pierre-le-Vieux, Saulon-la-Rue, Serbonnes, Torpes, Vaudeurs, Vellescot, Vendenesse-lès-Charolles, Villapourçon, Villars-lès-Blamont, Villiers-sur-Yonne, Villy-en-Auxois, Vriange

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

150 000 €
Subventions du PTZC
sur 28,9 M € au niveau national
2
Communes concernées par le PTZC
sur 79 au niveau national
Dijon
Vesoul
Liste des communes bénéficiaires du PTZC
Dijon, Vesoul

Projets et Appui Opérationnel : interventions immobilières

Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Ces opérations sont situées majoritairement en Quartiers Politique de la Ville (QPV) et dans des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l’activité économique et donc de l’emploi. Le pôle PAO gère en moyenne une cinquantaine de centres commerciaux ou artisanaux. Cette offre de service s’inscrit dans le cadre de l’accompagnement sur mesure des projets des collectivités.

2
Communes avec un centre commercial
sur 78 au niveau national
2
Communes avec un centre commercial à l'étape exploitation
sur 47 au niveau national
Chalon-sur-Saône
Nevers
Liste des communes
Chalon-sur-Saône, Nevers

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

4
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
sur 111 au niveau national
CA de l'Auxerrois
CA du Grand Sénonais
CU Le Creusot Montceau-les-Mines
Joigny
Liste des collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
CA de l'Auxerrois, CA du Grand Sénonais, CU Le Creusot Montceau-les-Mines, Joigny

Territoires d'engagement

Le dispositif « Territoires d’engagement » favorise la participation active des habitants dans l'élaboration des projets locaux. En soutenant les collectivités dans leurs projets participatifs, il développe des coopérations locales innovantes.

7
Territoires accompagnés par Territoires d'engagement
Autun
CC de Semur en Brionnais
CC du Clunisois
CC Le Tonnerrois en Bourgogne
Damparis
Fresnes
Iguerande
Liste des territoires
Autun, CC de Semur en Brionnais, CC du Clunisois, CC Le Tonnerrois en Bourgogne, Damparis, Fresnes, Iguerande
Agence nationale de la cohesion des territoires