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Doubs (25)

Agence nationale de la cohesion des territoires

Doubs

Juin 2024

Appui opérationnel et stratégique

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

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Fonds de restructuration des locaux d’activité

0 €
Subventions du FRLApictogramme info
sur 968 581 € dans la région
0
Communes concernées par le FRLApictogramme info
sur 8 dans la région

Fond commerces ruraux

58 151 €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces rurauxpictogramme info
sur 1,2 M € dans la région
5
Communes concernées par le Fond commerces rurauxpictogramme info
sur 33 dans la région
Corcondray
Fontain
La Chevillotte
Pierrefontaine-lès-Blamont
Thoraise
Liste des communes bénéficiaires du Fond commerces ruraux
Corcondray, Fontain, La Chevillotte, Pierrefontaine-lès-Blamont, Thoraise

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

0 €
Subventions du PTZCpictogramme info
sur 150 000 € dans la région
0 €
Subventions du PTZC au titre de l’ingénierie de projetpictogramme info
sur 150 000 € dans la région
0 €
Subventions du PTZC au titre des déficits d’opérationspictogramme info
sur 0 € dans la région
0
Communes concernées par le PTZCpictogramme info
sur 2 dans la région

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

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16
Projets validéspictogramme info
sur 91 dans la région
Nom du projetPorteurs
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE
CDC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT
CRTE des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs Baumois
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTE
CDC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique
CRTE Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT
CRTE des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs Baumois
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifs
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filière
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges Saônoises
605 856 €
Montant total de l’accompagnementpictogramme info
sur 2,4 M € dans la région

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

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0
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectivespictogramme info
sur 4 dans la région
Agence nationale de la cohesion des territoires