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En raison d’évolutions techniques en cours, les indicateurs clés des programmes de l’ANCT sont figés temporairement en date du 10 février 2026. Les indicateurs sont toujours disponibles aux mailles nationale, régionales et départementales, tandis que les mailles EPCI et communales sont pour le moment suspendues. Nous travaillons à une solution de remplacement qui interviendra dans les toutes prochaines semaines. Pour toute question, vous pouvez écrire à l’adresse :donnees@anct.gouv.fr

Doubs (25)

Agence nationale de la cohesion des territoires

Doubs

Février 2026

Appui opérationnel et stratégique

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

Comparer l'accompagnement sur mesure entre territoires

33
Projets validés
sur 178 dans la région
Nom du projetPorteurs
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
Nom du projetPorteurs
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
Nom du projetPorteurs
Réalisation d'un diagnostic territorial et feuille de route sur la gestion bâtimentaire à EternozÉternoz (25)
Accompagnement à la préfiguration du Tiers-Lieu MALBRANAIS "Chez Marie-Louise&Victor" - MalbransMalbrans (25)
VA - Requalification des mobilités douces du centre-bourg de la commune de BonnétageBonnétage (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire de 4 communes (grappe)Ouhans (25), Renédale (25), Aubonne (25), Saint-Gorgon-Main (25)
Village d’Avenir- Diagnostic de territoire et stratégie patrimoniale des ERP de la commune.Montenois (25)
Villages d’avenir - Accompagnement de la commune de Gilley dans la structuration de son pôle éducatifGilley (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
1,1 M €
Montant total de l’accompagnement
sur 4,9 M € dans la région

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Comparer les fonds de reconquête commerciale entre territoires

Fonds de restructuration des locaux d’activité

118 250 €
Subventions du FRLA
sur 2,5 M € dans la région
1
Commune concernée par le FRLA
sur 16 dans la région

Fonds commerces ruraux

73 027 €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces ruraux
sur 2,0 M € dans la région
6
Communes concernées par le Fonds commerces ruraux
sur 70 dans la région
Mercey-le-Grand
Gennes
Mancenans
Malbrans
Villars-lès-Blamont
Byans-sur-Doubs
Liste des communes bénéficiaires du Fonds commerces ruraux
Mercey-le-Grand, Gennes, Mancenans, Malbrans, Villars-lès-Blamont, Byans-sur-Doubs

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

Projets et Appui Opérationnel : interventions immobilières

Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Ces opérations sont situées majoritairement en Quartiers Politique de la Ville (QPV) et dans des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l’activité économique et donc de l’emploi. Le pôle PAO gère en moyenne une cinquantaine de centres commerciaux ou artisanaux. Cette offre de service s’inscrit dans le cadre de l’accompagnement sur mesure des projets des collectivités.

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

Comparer les Fabriques prospectives entre territoires

Territoires d'engagement

Le dispositif « Territoires d’engagement » favorise la participation active des habitants dans l'élaboration des projets locaux. En soutenant les collectivités dans leurs projets participatifs, il développe des coopérations locales innovantes.

Comparer les Territoires d'engagement entre territoires

Agence nationale de la cohesion des territoires