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Doubs (25)

Agence nationale de la cohesion des territoires

Doubs

Avril 2025

Appui opérationnel et stratégique

Accompagnement sur mesure

L’ANCT propose une approche « sur mesure » et réellement différenciée pour accompagner les projets des collectivités territoriales en difficulté, en fonction de leurs enjeux spécifiques. L’ANCT facilite leur accès aux différentes formes, publiques ou privées, d’ingénierie stratégique, juridique, financière et technique.

Comparer l'accompagnement sur mesure entre territoires

29
Projets validés
sur 159 dans la région
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir »Chay (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
Liste des projets validés
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’Industrie Alliance Luxe et Précisions Doubs »CCI Saône Doubs
Cofinancement de poste de chef de projet « Territoire d’industrie Nord-Franche-Comté »CA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC des Vosges du Sud, CC du Pays d'Héricourt, CC du Sud Territoire
Concertation des habitants et des acteurs dans le cadre de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelablesCC du Doubs Baumois
Création d'un commune nouvelle "Pays-de-Montbenoît" à partir de 5 villages autour d’un projet de territoire partagéSyndicat du Pays de Montbenoît
Diagnostic des besoins en matière de logements des travailleurs saisonniersMétabief (25)
Diagnostic territorial pour un projet de revitalisation sur 4 centralités de l’EPCI pour intégration à l’ORT.Maîche (25), Charquemont (25), Damprichard (25), Saint-Hippolyte (25)
Expérimentation Quartiers Productifs : Diagnostic initial Quartiers productifsCA Pays de Montbéliard Agglomération
Feuille de route : diagnostic territorial et plan d’actions – « village d’avenir »Chay (25)
Feuille de route : diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir  »Colombier-Fontaine (25)
OA_pont_Bessinias_commune_Rurey_25Rurey (25)
Pays de Montbéliard Agglomération - Structuration d’une filière économique autour du vélo / PTCE "Petite-reine-Cycle et Re-Cycle»CA Pays de Montbéliard Agglomération
Projet de reconversion de la Maison Develçoise (Associative-Culturelle-Sportive) - DEVECEY Devecey (25)
Soulce_Cernay_analyse_désordres_chausséeSoulce-Cernay (25)
TI Haut-Doubs Horloger + CU de Besançon - Soutien aux territoires horlogers du Haut-Doubs dans le cadre de la réindustrialisation de la filièreCC du Val de Morteau, CC du Plateau de Russey, CC du Pays de Maîche, CC des Portes du Haut-Doubs, CC Loue-Lison, CU Grand Besançon Métropole
Territoire d’industrie Nord Franche Comté et TI Vosges SaônoisesCA Pays de Montbéliard Agglomération, CA Grand Belfort, CC du Sud Territoire, CC des Vosges du Sud, SIVU des Vosges Saônoises, CC de la Haute Comté, CC des 1000 étangs, CC du Pays de Lure, CC du Pays de Luxeuil, CC Rahin et Chérimont
Villages d’avenir : réalisation d’un diagnostic de territoire - Geney– Feuille de route Geney (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Les Premiers SapinsLes Premiers Sapins (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Rang – feuille de routeRang (25)
Villages d’avenir, réalisation d’un diagnostic de territoire – Val d’Usiers
Nom du projetPorteurs
Feuille de route : Diagnostic territoriale et plan d’actions – « village d’avenir » Blamont (25)
Busy(25)_Diagnostic_TalusBusy (25)
Béthoncourt_25_Avis_Effondrements (5 jrs)Bethoncourt (25)
CC des Portes du Haut Doubs – Diagnostic de l’offre patrimoniale et touristique / Émergence d’un projet touristique autour de 3 sites emblématiques suite à la réalisation d’un diagnostic touristique.CC des Portes du Haut-Doubs
CC du Pays de Sancey-BelleherbeCC du Pays de Sancey-Belleherbe
CC du Plateau du RUSSEY - appui élaboration CRTECC du Plateau de Russey
CRTE Pays de Montbéliard AgglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération
CRTE de la Communauté de communes du canton de MONTBENOIT CC de Montbenoit
CRTE des Deux Vallées Vertes CC des Deux Vallées Vertes
CRTE du Doubs BaumoisCC du Doubs Baumois
881 886,4 €
Montant total de l’accompagnement
sur 4,2 M € dans la région

Fonds de reconquête commerciale

Ces fonds facilitent la réalisation de projets immobiliers structurants en contribuant à restaurer une qualité et une diversité de l’offre nécessaire à l’attractivité des territoires. Ils ciblent en priorité des territoires fragiles, souvent bénéficiaires des programmes portés par l’ANCT.

Comparer les fonds de reconquête commerciale entre territoires

Fonds de restructuration des locaux d’activité

118 250 €
Subventions du FRLA
sur 2,2 M € dans la région
1
Commune concernée par le FRLA
sur 15 dans la région

Fonds commerces ruraux

73 027 €
Subventions du Fonds de soutien aux commerces ruraux
sur 1,8 M € dans la région
6
Communes concernées par le Fonds commerces ruraux
sur 61 dans la région
Byans-sur-Doubs
Gennes
Malbrans
Mancenans
Mercey-le-Grand
Villars-lès-Blamont
Liste des communes bénéficiaires du Fonds commerces ruraux
Byans-sur-Doubs, Gennes, Malbrans, Mancenans, Mercey-le-Grand, Villars-lès-Blamont

Programme de transformation des zones commerciales (PTZC)

0 €
Subventions du PTZC
sur 150 000 € dans la région
0 €
Subventions du PTZC au titre de l’ingénierie de projet
sur 0 € dans la région
0 €
Subventions du PTZC au titre des déficits d’opérations
sur 0 € dans la région
0
Communes concernées par le PTZC
sur 2 dans la région

Projets et Appui Opérationnel : interventions immobilières

Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et de l’artisanat. Ces opérations sont situées majoritairement en Quartiers Politique de la Ville (QPV) et dans des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l’activité économique et donc de l’emploi. Le pôle PAO gère en moyenne une cinquantaine de centres commerciaux ou artisanaux. Cette offre de service s’inscrit dans le cadre de l’accompagnement sur mesure des projets des collectivités.

0
Communes avec un centre commercial
sur 2 dans la région
0
Communes avec un centre commercial à l'étape montage
sur 0 dans la région
0
Communes avec un centre commercial à l'étape investissement
sur 0 dans la région
0
Communes avec un centre commercial à l'étape exploitation
sur 2 dans la région

Fabriques prospectives

Les Fabriques prospectives, offre d’ingénierie de l’ANCT, permettent à des territoires d’être accompagnés afin de travailler sur leur transition (écologique, démographique, économique…). Pendant un an, chaque Fabrique regroupe 4 à 8 territoires volontaires accompagnés par un prestataire qualifié.

Comparer les Fabriques prospectives entre territoires

0
Collectivités ayant participé à des Fabriques Prospectives
sur 4 dans la région
Agence nationale de la cohesion des territoires